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Mercredi 5 juin 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles
Examen, en application de l'article 140 alinéa 2 du Règlement, de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative au respect des valeurs de la République et du pluralisme dans l'enseignement supérieur (n° 2615 rect.) (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur)
Désignation d'un rapporteur chargé de préparer les avis de la commission sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens (COM) de France télévisions, France Médias Monde, Radio France et l'Institut national de l'audiovisuelpartager -
Audition, ouverte à la presse, de M. Michel ARAKINO, Vice-Président du Syndicat de défense des intérêts des retraités actuels et futurs (SDIRAF), ancien plongeur du Centre d'expérimentation du Pacifique.
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– Audition, ouverte à la presse, de M. Florent de VATHAIRE, directeur de recherche 1ère classe de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), premier signataire de l'expertise collective de l'INSERM « Essais nucléaires et santé. Conséquences en Polynésie française » (2021), chef de l'unité « Epidémiologie des radiation » de l'Institut Gustave Roussy et de l'INSERM ;
– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno CHAREYRON, conseiller scientifique de la Commission de recherche et d'information indépendantes sur la radioactivité (CRIIRAD), responsable de la mission préliminaire de contrôles radiologiques sur l'île de Mangareva et les atolls de Tureia et Hao (octobre 2005), auteur de la note : « Exposition des habitants de l'atoll de Tureia (Polynésie française) aux retombées radioactives des essais nucléaires atmosphériques (décembre 2016) » ;
– Audition, ouverte à la presse, des représentants de la Fédération nationale des officiers mariniers (FNOM) : MM. Christian LOMBARDO, Président, et Jean-Luc MOREAU, conseiller spécial.partager -
Mardi 14 mai 2024Session 2023 – 2024
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (n° 2517)
– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1350) (Mme Fabienne Colboc et M. Jean-Jacques Gaultier, rapporteurs)partager -
Mardi 30 avril 2024Session 2023 – 2024
Examen pour avis du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436)
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Mardi 5 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche
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Mercredi 28 février 2024Session 2023 – 2024
- Examen de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (n° 1149) (Mmes Valérie Bazin-Malgras et Fabienne Colboc, rapporteures)
- Désignation des rapporteurs des missions flash sur le rôle de la médecine scolaire dans la lutte contre le harcèlement scolaire et sur les ingérences étrangères dans les médiaspartager -
Mercredi 14 février 2024Session 2023 – 2024
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments (n° 2062) (Mme Valérie Rabault, rapporteure)
- Examen de la proposition de loi visant à toucher sa retraite dès le premier jour (n° 2058) (Mme Mélanie Thomin, rapporteure)
- Examen de la proposition de loi visant à instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles (n° 2065) (M. Bertrand Petit, rapporteur)partager -
Mercredi 14 février 2024Session 2023 – 2024
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs (n° 2128)
- Examen de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone (n° 2061) (M. Elie Califer, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments (n° 2062) (Mme Valérie Rabault, rapporteure)partager -
Jeudi 25 janvier 2024Session 2023 – 2024
Audition publique sur le 5ème Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR).
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