-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no et 11
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 945, 3930
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 8, 933, 2267, 3931, 9, 191, 3406, 3718, 1722 et 4296, 4297
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Après l’article 1er ter
- Amendements nos 342, 347
- Article 2
- Mme Mélanie Thomin
- M. David Taupiac
- M. Jean-Claude Raux
- M. Pascal Lavergne
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Annie Genevard
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Hélène Laporte
- M. Sébastien Jumel
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre
- Amendements nos 751, 2287, 630, 3188, 2681 et 1921
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 1340
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 2401, 2374, 3649, 4371, 850, 2340, 3817, 3189, 4481, 845, 2406, 3816, 4616, 3815, 846, 4012, 4525, 4545, 4544, 2344, 3408, 4613, 896, 946 et 1341, 1397, 1927, 3818
- Après l’article 2
- Amendements nos 853, 4372, 3972, 4597 et 2209
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis
- M. Charles Sitzenstuhl
- Amendements nos 2118, 3973, 2353, 805, 4374, 4375, 698, 3974, 1943, 2366, 3458, 3592, 3820, 3230, 2674, 1734, 570, 4150, 105, 649, 869, 1280, 876, 2439, 4377, 2790, 3823, 4289, 2370, 2408, 638, 860, 2497, 4376, 3824, 2516, 2799, 3822, 2808, 107, 858, 1953 et 4619
- Sous-amendement no 5445
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 3952
- Sous-amendements nos 5185, 5297, 5020, 5102, 5350, 5025, 5043, 5351, 5352, 5353, 4788, 4775, 5397, 4776, 5354, 5299, 5101, 5355, 5356, 5357, 5359, 5361, 5360, 4992, 5021, 4868, 5100, 5366, 4802, 5362, 5282, 5099, 5363, 4789, 5364, 5098, 5365, 5044, 4943, 4947, 4948, 5097, 4908, 4909, 5077, 5386, 4964, 5045, 5367, 4827, 4828, 4912, 5368, 5384, 5369, 5096, 5005, 4744, 5075, 5076, 5370, 5215, 5372, 5375, 5377, 5378, 4911, 4810, 4978 et 5050
- Amendement no 3037
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Pascal Lavergne
- M. Grégoire de Fournas
- M. Sébastien Jumel
- M. Pascal Lecamp
- Mme Delphine Batho
- M. Dominique Potier
- M. Julien Dive
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Henri Alfandari
- M. David Taupiac
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Amendement no 3952
- Article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 5279, 5290 et 4932
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 5217, 5218 et 5219
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Sous-amendements nos 5220, 5221, 4981, 5163, 5197, 5198, 5199, 5200, 5196, 5201, 5231, 5232, 4831, 4832, 4982, 5058, 4986, 5008, 4935, 4746, 5059, 4817, 5017, 4987, 5072, 5122 et 4937
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Sous-amendement no 5133
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendements nos 4748, 4791, 5165, 5179, 5194, 4823, 5187, 5090, 5002, 4825, 4853, 4742, 5333, 5400, 4797, 4782, 4795, 4796, 4903, 4910, 5285, 5335, 5413, 5061, 4994, 5153, 4749, 5126, 4955, 4920, 4999, 5128, 5023, 4957, 5180, 4956, 4921, 5000, 5281, 5408, 4961, 4780, 5222, 4750, 5062, 5024, 4922, 5293, 5154, 5118, 5003, 5117, 4751, 5046, 5047, 5248, 5254, 5234, 5004, 5026, 4824, 4833, 4969, 5246, 5247, 5271, 5391 et 4923
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- 2. Prestation de serment d’une juge suppléante à la Cour de la République
- 3. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Présentation
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Motion de rejet préalable
- Mme Marie Pochon
- M. Éric Girardin, rapporteur général
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Françoise Buffet (RE)
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- M. Loïc Prud’homme (LFI-NUPES)
- M. Francis Dubois (LR)
- Mme Anne-Laure Babault (Dem)
- M. Luc Lamirault (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- M. Sébastien Jumel
- M. Dominique Potier
- M. David Taupiac
- Mme Lisa Belluco
- M. Nicolas Pacquot
- Mme Hélène Laporte
- Mme Mathilde Hignet
- M. Julien Dive
- Mme Anne-Laure Babault
- M. Luc Lamirault
- Mme Véronique Besse
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions orales sans débat
- Aide publique au développement
- Bateliers du Nord et du Pas-de-Calais
- Entreprise Cotelle de Rillieux-la-Pape
- Filière automobile française
- Attributions de compensation
- Modèle économique des Ehpad
- Dotation globale de fonctionnement
- Grotte des Planches
- Filière française de l’échalote
- Hôpital de Gray
- Psychiatrie en milieu rural
- Covid long pédiatrique
- Situation de l’hôpital public
- Situation de l’école à Paris
- Surpopulation carcérale
- Mineurs non accompagnés
- Centre pénitentiaire de Paris-La Santé
- Surpopulation carcérale
- Sortie d’indivision en outre-mer
- Zéro artificialisation nette
- Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2030
- Acceptabilité des grands projets environnementaux
- Zéro artificialisation nette
- Quartier des Neiges au Havre
- Autoroute A6
- Stations de montagne
- Sauveteurs en mer
- Transport ferré sur la rive droite du Rhône
- Réserves de biosphère
- Inondations en Charente-Maritime
- Migrants dans le Pas-de-Calais
- Forces de l’ordre à Cavaillon
- Licence IV
- Retrait-gonflement des argiles
- Collège Joséphine-Baker de Brest
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Fermetures de classes dans les zones rurales
- Augmentation des franchises médicales
- Inégalités scolaires
- Lutte contre la corruption
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Violences dans le sport
- Baisse des forfaits MaPrimeRénov’ pour les chauffages au bois
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- 2. Création du délit d’homicide routier et lutte contre la violence routière
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no92
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos4, 5
- M. Éric Pauget, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Amendement no 24 et 6 rectifié
- Article 1er quater
- M. Pierre Meurin
- Amendement no73 et 74 rectifié
- Article 1er quinquies
- Article 1er sexies
- Article 1er septies
- Amendement no28 et 77 rectifié
- Article 1er octies
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Article 3
- Après l’article 3
- Après l’article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Après l’article 1er ter
- Amendement no94
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 3
- Mme Graziella Melchior
- Amendement no131, 27, 132 et 31
- Après l’article 3
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendement no4
- Article 5
- Amendement no106
- Article 6
- Après l’article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 7 bis
- Mme Fabienne Colboc
- Amendements nos 62 et 122
- Article 7 ter
- Amendements nos 144, 145, 53, 54, 52, 135 rectifié, 20, 146 et 117
- Après l’article 7 ter
- Article 8
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Défense des démocraties européennes
- Grand âge
- Situation dans les Ehpad
- Réseau France Services
- Politique fiscale
- Plan national maladies rares
- Projet de loi contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
- Compétences dans le secteur automobile
- Politique européenne en matière de nouvelles techniques génomiques
- Composition de la Ciivise
- 2. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Assurance des professionnels de santé
- Centre hospitalier d’Arles
- Psychiatrie publique
- Centre hospitalier d’Argentan
- Service public de psychiatrie en Haute-Savoie
- Centre hospitalier du Gier
- Centre hospitalier de Bastia
- Ehpad
- Fleurs françaises aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Violences faites aux femmes dans les territoires ruraux
- Certificat de nationalité française
- Centre pénitentiaire de Gradignan
- Programme Syracuse V
- Médecine du travail
- Défiscalisation des dons en nature
- Commissariat d’Aulnoye-Aymeries
- Implantation d’une gendarmerie à Verneuil-sur-Vienne
- Sécheresse et état de catastrophe naturelle
- Permis de conduire
- Commissariat de Villeneuve-Saint-Georges
- Sécurité pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Trains de nuit
- Route nationale 10
- Enfouissement des déchets
- Personnes sans-abri
- Stocamine
- Tempête Ciaran
- Route nationale 20
- Prêt à taux zéro
- Affaire Sankara
- Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
- Filière viticole d’Occitanie
- Filière veau sous la mère
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Emmanuel Mandon
- M. Pierrick Berteloot
- Amendement no 62
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Amendements nos 123 rectifié, 130, 131, 132, 133, 134, 136, 137, 55, 56, 112, 110 et 122
- Après l’article 1er A
- Article 1er
- M. Pierrick Berteloot
- M. Francis Dubois
- Amendements nos 82, 135 et 57
- Article 2
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Francis Dubois
- M. Stanislas Guerini, ministre
- Amendements nos 59, 58 et 38
- Article 2 bis A
- Après l’article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter A
- M. David Taupiac
- Amendements nos 18, 47, 111 et 69
- Article 2 ter
- Amendement no 117
- Article 3
- M. Benoit Mournet
- Amendements nos 71 et 88
- Article 4
- M. Laurent Panifous
- Amendement no 72
- Article 5
- Amendement no 118
- Après l’article 5
- Article 1er A
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Corrèze (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)