-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mort d’Alexandra et mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Augmentation des prix de l’énergie
- Mobilisation des agriculteurs
- Mort d’Alexandra et mobilisation des agriculteurs
- Négociations commerciales et revenu agricole
- Hausse des prix de l’électricité
- Projet Pycasso dans le bassin de Lacq
- Financement des établissements scolaires privés
- Recrutement des médecins
- Situation des pêcheurs
- Situation des pêcheurs
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Hausse des prix de l’électricité
- 2. Rénovation de l’habitat dégradé
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 8
- Amendement no 123
- M. Lionel Royer-Perreaut, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- Amendement no 125
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 211, 355, 344, 117 et 119
- Article 8 bis
- Amendement no 338
- Après l’article 8 bis
- Article 8 ter
- Après l’article 8 ter
- Amendement no 213
- Sous-amendement no 353
- Amendements nos 186 rectifié et 173
- Article 8 quater
- Article 9
- M. Alexandre Vincendet
- Amendement no 121
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Article 9 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 ter
- Article 10
- M. Michel Guiniot
- M. Alexandre Vincendet
- Amendements nos 7, 124, 195 et 217
- Sous-amendement no 372
- Après l’article 10
- Amendement no 287
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Après l’article 8
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Encadrement des marges des industries agroalimentaires
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos8
- Sous-amendements nos62, 67, 63, 64, 69, 55 et 68, 65, 66
- Amendements nos 33 rectifié et 30
- Article 3
- Article 4
- Après l’article 4
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Moratoire sur le déploiement des mégabassines
- 3. Réouverture des accueils physiques dans les services publics
- Présentation
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
- 2. Encadrement des marges des industries agroalimentaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- Accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la principauté d’Andorre concernant la démarcation et l’entretien de la frontière
- Convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la république de Maurice et convention d’extradition entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la république de Maurice
- 2. Prolonger en 2024 l’utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Journée mondiale du diabète
- Lutte contre l’islamisme
- Marche contre l’antisémitisme
- Crise du logement
- Tempêtes Ciaran et Domingos
- Situation à Gaza
- Inondations dans le Nord et le Pas-de-Calais
- Urgence humanitaire à Gaza
- Urgence humanitaire à Gaza
- Métiers en tension
- Recours aux fonds européens pour l’aide alimentaire
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- Journée mondiale pour la prévention des abus envers les enfants
- Sûreté nucléaire
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Alertes à la bombe dans les établissements scolaires
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Violences commises par des groupuscules d’ultradroite à Lyon
- Déficit des centres hospitaliers
- Industrie dans le Nord
- Suppression de l’AME par le Sénat
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
- Tickets restaurant
- Mesures agroenvironnementales et climatiques en Bretagne
- Déchets toxiques de Stocamine
- Politique spatiale
- 2. Plein emploi
- 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Soutien à Israël face au terrorisme
- Rappels au règlement
- 2. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 13 bis (suite)
- Après l’article 13 bis
- Amendements nos 1208, 1206, 1207, 1195, 1209, 1196, 908, 1548 et 1371
- Article 14
- Amendement no 633
- Avant l’article 15 A
- Amendement no 75
- M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 1449, 1608 et 1258
- Article 15 A
- Amendement no 1212
- Après l’article 15 A
- Article 15
- Mme Sophia Chikirou
- Amendements nos 1217, 1451, 1630, 528, 1640, 353, 658, 669, 80, 1618, 409, 872, 1612, 146, 1456 rectifié et 859
- Après l’article 15
- Amendements nos 1220, 29 rectifié, 1747 et 1453, 659, 660, 1264
- Article 16
- Mme Sophia Chikirou
- M. Gérard Leseul
- M. Charles Fournier
- Amendements nos 499, 1228, 1381, 1382, 81, 230, 185, 980, 903, 322, 510, 1748, 511, 1383, 495, 913, 714, 680, 661, 718, 500, 556, 1222, 1385, 1386, 383, 1223, 1329, 1384, 1224, 194, 1388 et 1225
- Sous-amendement no 1736
- Amendements nos 354, 651, 1226, 567, 1290, 83, 1227, 3, 196, 888, 644, 883, 384, 1625, 1632, 1387, 1289, 460, 461, 462 et 929, 1389
- Après l’article 16
- Article 17
- Après l’article 17
- Amendements nos 1268
- Sous-amendement no 1713 rectifié
- Amendements nos 99, 1743 et 101, 102
- Article 17 bis
- Amendement no 1629
- Article 18
- Après l’article 18
- Article 19
- Après l’article 19
- Amendement no 28
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 1098, 1311, 405, 302, 1092, 957, 1364, 1470, 877, 23, 1469, 25, 79, 392, 1287, 1282, 712, 569, 1235, 209, 1216, 1412, 1, 434, 1070, 1280, 1562, 391, 851, 958, 497, 498, 504, 540, 1328, 604, 189, 701, 849, 949, 713, 861, 1238, 1482, 1338 et 1351
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 9
- Amendement no 755
- Sous-amendement no 1734
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendement no 1370
- Article 9 bis A
- M. Dominique Potier
- Amendements nos 1502 rectifié et 1634
- Après l’article 9 bis A
- Amendement no 1600
- Après l’article 9 bis
- Amendements nos 26, 31, 49 et 73
- Article 10
- Amendements nos 72, 301, 437, 438 et 1131, 1132, 1133
- Après l’article 10
- Amendements nos 707 rectifié, 715 et 1615
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendements nos 860 rectifié et 1598 rectifié
- Sous-amendement no 1735
- Article 11 bis
- Article 11 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 ter
- Article 12
- M. Dominique Potier
- Amendement no 822
- Mme Anne-Laure Babault, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 24, 519, 704, 1250, 807 et 1135
- Article 12 bis
- Article 12 ter
- Article 12 quater
- Article 13
- Suspension et reprise de la séance
- Mme la présidente
- Amendements nos 1140, 1335, 440, 600, 733, 708, 709, 116, 1176, 439, 1144, 1436, 92, 761, 1281, 1580, 187, 326, 1299, 931 rectifié, 1141, 350, 363, 1142, 380, 1143, 785, 1145, 1569, 1497, 1439, 710, 1146, 1147, 1148, 321, 1149, 808, 390, 1150, 1440, 632, 521, 1599, 831, 1336, 1156, 325, 1157, 1158, 827, 1159, 1162, 1163, 1164, 1165, 1168, 1169, 1167 et 1177, 1178
- Après l’article 13
- Article 13 bis
- M. Pierre Meurin
- Amendements nos 1366 rectifié, 1205, 40 et 107, 126, 443, 1457
- Sous-amendement nos 1744, 1745, 1746, 1752 rectifié
- Après l’article 9
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés lors des violences urbaines
- 2. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos56, 423, 1588, 57, 1591, 1074, 847, 844, 162, 178, 401, 617, 729, 59, 161, 176, 400, 645, 1358, 1476, 646, 163, 1362, 720, 177, 359, 378, 1631, 928, 927 rectifié, 60, 61, 1594 et 1606
- Sous-amendement no 1716
- Amendements nos 97 rectifié, 398 rectifié, 648 rectifié, 725 rectifié, 1357, 1643, 58, 179, 647, 722, 981, 1345, 170 rectifié, 293, 347 rectifié, 435, 965, 1278, 1571, 894, 1515, 618, 1276 rectifié, 1719 et 1720
- Sous-amendement nos 1727, 1728, 1725, 1726
- Amendements nos 817, 1574 et 663 rectifié
- Sous-amendement nos 1724, 1723
- Amendements nos 988, 465, 1516, 466, 1078, 1517, 1611, 595, 1077, 1518, 1076 et 1519
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Industrie verte
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Christine Decodts, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Anne-Laure Babault, rapporteure de la commission spéciale
- M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale
- M. Charles Sitzenstuhl
- Motion de rejet préalable
- Mme Sophia Chikirou
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Bruno Millienne, président de la commission spéciale
- Mme Marie Lebec (RE)
- M. Nicolas Meizonnet (RN)
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- Mme Virginie Duby-Muller (LR)
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- M. Charles Fournier (Écolo-NUPES)
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Charente-Maritime (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)