-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Relations entre la France et l’Algérie
- Aménagement du territoire de la Guyane
- Plan France ruralités
- Manifestations contre le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Atteintes à la laïcité à l’école
- Tremblement de terre dans l’Ouest
- Manifestations contre le projet ferroviaire Lyon-Turin
- Accès aux soins
- Plan d’économies budgétaires
- Relocalisation de la production de médicaments
- Naufrage en Méditerranée
- Projet ferroviaire Lyon-Turin
- Situation financière des Ehpad
- Pouvoir d’achat
- Droits des personnes en situation de handicap
- Plan France ruralités
- Situation de l’hôpital
- Situation du fret ferroviaire
- Rapport annuel du Conseil d’orientation des retraites
- Crise du logement à La Réunion
- Mise en œuvre des mesures annoncées à VivaTech
- Avenir des institutions
- Attaques de loups
- Plan France ruralités
- Fin des tarifs réglementés du gaz
- Diffusion télévisée des matchs de la Coupe du monde de football féminin
- Politique ultramarine du Gouvernement
- Logements accessibles aux personnes en situation de handicap
- 2. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- Présentation
- Discussion générale
- M. William Martinet
- M. Lionel Tivoli
- M. Romain Daubié
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Luc Lamirault
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Thibault Bazin
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Annaïg Le Meur
- M. Pierre Dharréville
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Thomas Cazenave, rapporteur
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- M. Dino Cinieri
- M. Philippe Lottiaux
- M. William Martinet
- Amendements nos 16, 24, 17, 18, 28, 39, 40 et 27
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Titre
- Amendement no 8
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Soutenir pleinement, au pénal, une personne investie d’un mandat électif public victime d’agression
- 2. Approvisionnement en produits de grande consommation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendements nos 16, 24 et 35 rectifié
- Article 2
- M. Éric Martineau
- Amendements nos19, 25 et 20
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 18 rectifié
- Après l’article 2 bis
- Amendement no 13 rectifié
- Article 3
- M. Grégoire de Fournas
- M. Antoine Léaument
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Thierry Benoit
- M. Charles de Courson
- M. Richard Ramos
- Amendements nos 63 deuxième rectification
- Sous-amendements nos 74 et 78, 77, 76
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Amendements nos 40 rectifié, 41 rectifié et 61
- Après l’article 3 bis
- Amendement no 62
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendement no 21
- Rappels au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 57
- Article 5
- M. Grégoire de Fournas
- Amendement no 72
- Article 6
- Article 7
- Amendements nos 55, 69
- Après l’article 7
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Amélioration de l’accès aux soins
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Interdiction de la maltraitance sur les chiens et les chats par colliers étrangleurs
- 2. Évolution de la formation de sage-femme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Lutte contre les plastiques dangereux pour l’environnement et la santé
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Danielle Brulebois
- M. Alexandre Loubet
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Amendements nos 5, 40, 23, 28, 29, 62, 25 rectifié, 48, 16, 61 et 18
- Après l’article 1er
- Amendement no 37
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Charente-Maritime (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)