M. Nicolas Pacquot

Renaissance

Doubs (3e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mercredi 15 mai 2024
    1ère séance : Questions au Premier ministre ; Prestation de serment d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture
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  • mardi 30 avril 2024
    Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture
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  • mercredi 6 mars 2024
    Commission des affaires économiques : Adaptation au droit de l’Union européenne
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  • mercredi 14 février 2024
    Commission des affaires économiques : Proposition de loi pour louer en toute confiance ; proposition de loi créant des Territoires Zéro Faim
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  • mercredi 24 janvier 2024
    Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements
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  • mercredi 28 juin 2023
    1ère séance : Discussions sur diverses propositions de loi ; Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise (suite)
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  • lundi 15 mai 2023
    1ère séance : Prévention et lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie
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  • mercredi 10 mai 2023
    Commission des affaires économiques : Renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (suite)
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  • mercredi 3 mai 2023
    Commission des affaires économiques : Présentation du rapport d’information sur le Quick commerce
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  • mardi 2 mai 2023
    Questions au Gouvernement - Mardi 2 mai 2023
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  • mardi 2 mai 2023
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur lebilan de la loi de programmationmilitaire 2019-2025.
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  • mardi 2 mai 2023
    1ère séance : Questions orales sans débat
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