-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 10 (suite)
- Amendements nos 1649 et 3071
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 3885, 4424, 2931, 4624, 1650, 3847, 3845, 3848, 1950, 1644, 4663, 3958, 1460, 4155, 4559, 4570, 2576, 2363, 4396, 3194, 3842, 3843, 1177, 3173, 3512, 124, 3740, 3937, 3574, 4521, 4661, 4703, 4720, 3074, 4111, 1654, 3104, 4324, 2529, 3835, 4305, 4225, 673, 949, 4175, 2530, 4159, 1463, 1899, 3834, 2531, 2532, 84, 582, 2313, 4024 et 1176, 2314, 2533, 3177, 4025
- Après l’article 10
- Amendements nos 2325, 2324, 2327
- Sous-amendement no 5584
- Amendements nos 2322 et 2320
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 bis
- M. David Taupiac
- Mme Lisa Belluco
- M. Antoine Armand
- M. Alexandre Sabatou
- M. Henri Alfandari
- M. Dominique Potier
- Mme Anne-Laure Babault
- Mme Annie Genevard
- Amendement no 823
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Amendement no 4408
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 4335, 4655, 4561 et 2259
- Article 11
- Après l’article 11
- Après l’article 12
- Article 12 bis
- Amendements nos 1760 rectifié et 3893 rectifié, 4026 rectifié, 3895, 2335
- Article 12 ter
- M. David Taupiac
- Amendement no 2338
- Après l’article 12 ter
- Amendement no 1968
- Avant l’article 13
- Amendements nos 1361, 1675 et 1893
- M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Article 13
- Article 10 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 10
- Rappel au règlement
- Article 10 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 10 (suite)
- Amendements nos 433, 856, 1084, 1592, 1651, 1948, 1642, 651, 1643, 1937, 3687, 4722, 3912, 3228, 2527, 2528 et 1085
- Sous-amendement no 5453
- Amendements nos 3841, 3828, 4573, 2574, 2770, 3375, 3875, 4119, 4538, 4558, 4568, 3991, 1647, 2519, 4431, 1645, 1653, 3785, 3879, 3769, 2728, 3878, 1086,1648, 3992, 4224, 3849, 2730 et 4625
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Article 8 (suite)
- Amendement no 155
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 2522, 4208, 2427, 4125, 4168, 1952, 1577 rectifié, 1951, 3120, 3125 et 39
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- Amendement no 2542
- Sous-amendement no 5454
- Amendements nos 3985, 2800, 2525, 4209, 3236, 2239, 3717, 4210, 4091 et 3139
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8 (suite)
- Article 9
- M. David Taupiac
- Mme Lisa Belluco
- M. Emmanuel Blairy
- M. Francis Dubois
- M. Dominique Potier
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre
- Amendements nos 119, 2251, 3736, 4492, 141, 131, 701, 1874 et 2260
- Mme la présidente
- Sous-amendements nos 5478, 5511, 5541, 5577, 5450, 5476, 5498, 5466, 5531, 5495, 5578, 5544, 5545, 5524, 5515, 5585, 5487, 5477, 5488, 5514, 5530, 5512, 5586, 5490, 5491, 5493, 5510, 5546, 5540, 5486, 5516, 5485, 5517, 5561, 5589, 5588, 5521, 5442, 5468, 5465, 5484, 5518, 5475, 5489, 5563, 5542, 5504, 5463, 5508, 5558, 5496, 5497, 5499 et 5520
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Article 8 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- 2. Prestation de serment d’une juge suppléante à la Cour de la République
- 3. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Présentation
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Motion de rejet préalable
- Mme Marie Pochon
- M. Éric Girardin, rapporteur général
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Françoise Buffet (RE)
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- M. Loïc Prud’homme (LFI-NUPES)
- M. Francis Dubois (LR)
- Mme Anne-Laure Babault (Dem)
- M. Luc Lamirault (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- M. Sébastien Jumel
- M. Dominique Potier
- M. David Taupiac
- Mme Lisa Belluco
- M. Nicolas Pacquot
- Mme Hélène Laporte
- Mme Mathilde Hignet
- M. Julien Dive
- Mme Anne-Laure Babault
- M. Luc Lamirault
- Mme Véronique Besse
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Décès du jeune Nahel
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- 4. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 15 (suite)
- Amendements nos412, 413, 132, 414, 415, 416, 418, 417
- M. Luc Lamirault, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 411 rectifié, 144, 419 et 444
- Article 15 bis
- Amendement no 447 rectifié
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Amendements nos 505 rectifié et 80
- Après l’article 18
- Amendement no 456
- Article 19
- Article 20
- Après l’article 20
- Article 20 bis
- Amendement no 31
- Article 32 (appelé par priorité)
- M. Julien Rancoule
- M. Florian Chauche
- M. Yannick Monnet
- M. Philippe Gosselin
- M. Stéphane Delautrette
- Amendements nos 503 et 531
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 119, 535 et 488
- Après l’article 32 (amendements appelés par priorité)
- Article 33 (appelé par priorité)
- Article 34 (appelé par priorité)
- M. Julien Rancoule
- M. Damien Maudet
- M. Yannick Monnet
- M. Emmanuel Mandon
- M. Stéphane Delautrette
- Amendements nos 546 rectifié
- Sous-amendements nos 558, 574, 561, 569, 568, 572, 576, 559, 571 et 560, 575
- Après l’article 34 (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 34 bis AA (appelé par priorité)
- M. Thomas Ménagé
- Amendement no 259
- Après l’article 34 bis AA (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 226
- Article 34 bis A (appelé par priorité)
- Article 34 bis B (appelé par priorité)
- Article 34 bis (appelé par priorité)
- Après l’article 34 bis (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 187
- Article 34 ter (appelé par priorité)
- Amendement no 260
- Après l’article 34 ter (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 33
- Article 21
- M. Nicolas Dragon
- Amendement no 268
- M. Anthony Brosse, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 430, 139, 321 et 83, 84
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Après l’article 24
- Amendements nos 545 rectifié, 562 rectifié, 564 rectifié et 269
- Article 25
- Après l’article 25
- Amendements nos 161 rectifié, 160 rectifié, 162, 159, 577 et 522
- Article 26
- Après l’article 26
- Amendements nos 494, 459 rectifié, 375, 495 et 87, 79, 462, 78
- Article 27
- Amendement no 94
- Article 28
- Article 29
- Amendement no 484
- Après l’article 29
- Article 30
- Amendement no 441
- Après l’article 30
- Article 30 bis
- Amendements nos 271 et 500 rectifié
- Sous-amendement no 557
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences contre des élus
- Réforme des retraites
- Prix des billets d’avion outre-mer
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme du lycée professionnel
- Réindustrialisation de la France
- Violences contre les élus
- Situation de l’agriculture biologique
- Violences contre les élus
- Lutte contre l’insécurité
- Difficultés d’approvisionnement en médicaments
- Formation de pilotes ukrainiens
- Lutte contre les fraudes fiscales
- Immigration sur le territoire
- Violences contre les élus
- Viste de la Première ministre à La Réunion
- Accompagnement des allocataires du RSA
- Prix des billets d’avion en outre-mer
- Prix des carburants
- Volet spatial de la loi de programmation militaire 2024-2030
- Réindustrialisation de la France
- Réunion de l’Alliance du nucléaire
- Présence des loups sur le territoire
- Libération de deux ressortissants français en Iran
- Réforme des retraites
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 ter A
- Article 8 ter
- Article 8 quater A
- Amendement no 286
- Après l’article 8 quater A
- Amendement no 71
- Article 8 quater
- Amendement no 70
- Article 8 quinquies A
- Article 8 quinquies B
- Amendement no 238
- Article 8 quinquies
- Après l’article 8 quinquies
- Amendement no 72
- Article 8 sexies
- M. Christophe Barthès
- Amendement no 262
- Article 9
- Article 9 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 bis A
- Amendement no 183
- Article 9 bis B
- M. Benjamin Lucas
- Amendement no 241
- Rappel au règlement
- Article 9 bis B (suite)
- Article 9 bis
- Mme Catherine Couturier
- Amendements nos 101 et 181
- Article 9 ter
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 9 ter (suite)
- Après l’article 9 ter
- Amendement no 203
- Article 10
- Amendement no 37 rectifié
- Après l’article 10
- Amendements nos 4, 3, 2
- Après l’article 11
- Amendement no 182
- Article 12
- Article 13
- Article 14
- Article 15
- Après l’article 15
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Présentation
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Luc Lamirault, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Anthony Brosse, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Sophie Mette, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 175
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Pierre Meurin
- Amendements nos 137 et 64
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Doubs (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)