-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Inondations dans la Vienne
- Fermeture de la papeterie de Blendecques
- Déficit public
- Réforme de l’assurance chômage
- Instauration d’un arrêt menstruel
- Islamisme dans les établissements scolaires
- Centre chorégraphique national de Rillieux-la-Pape
- Grève des enseignants
- Journée mondiale de l’autisme
- Journée mondiale de l’autisme
- Grève des enseignants
- Élargissement de l’espace Schengen
- Prison de Béziers
- Expulsions locatives
- État du système de santé
- Rachat des turbines Arabelle
- Inondations en Touraine
- Protoxyde d’azote
- Français détenus en Iran
- 2. Prévention en santé
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Charles Fournier (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- Mme Martine Froger (LIOT)
- Mme Laurence Cristol (RE)
- Mme Laure Lavalette (RN)
- Mme Murielle Lepvraud (LFI-NUPES)
- M. Yannick Neuder (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Tematai Le Gayic (GDR-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Mireille Clapot (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Benoit Mournet (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Lionel Vuibert (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Edwige Diaz (RN)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Joëlle Mélin (RN)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Damien Maudet (LFI-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Valérie Bazin-Malgras (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Révision des traités européens
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Thibaut François (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Alexandre Loubet (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Hervé de Lépinau (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Alexandre Sabatou (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Julien Dive (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Ouverture du dispositif de réduction d’activité aux moniteurs de ski stagiaires
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Réemploi des véhicules au service des mobilités durables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Mieux partager la valeur et garantir des revenus dignes pour les agriculteurs
- M. Thomas Uthayakumar, directeur des programmes et du plaidoyer de la FNH
- Mme Sylvie Colas, secrétaire nationale de la Confédération paysanne
- M. Jérôme Caillé, agriculteur biologique et président de Terrena bio
- M. Blaise Desbordes, directeur général de Max Havelaar France
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Thomas Uthayakumar
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Colas
- M. Jérôme Caillé
- M. Damien Maudet (LFI-NUPES)
- M. Blaise Desbordes
- M. Thomas Uthayakumar
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- M. Jérôme Caillé
- Mme Sylvie Ferrer (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Colas
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Jérôme Caillé
- Mme Sylvie Colas
- M. Paul-André Colombani (LIOT)
- M. Blaise Desbordes
- M. Thomas Uthayakumar
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée à l’agriculture et à la souveraineté alimentaire
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Paul-André Colombani (LIOT)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- Mme Eléonore Caroit (RE)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Yoann Gillet (RN)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Dominique Potier (SOC)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte,
- 1. Premier bilan du plan « Agir contre la fraude »
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Dominique Da Silva (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Alexandra Martin (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Benoit Mournet (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Xavier Roseren (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- 2. Prix payés aux producteurs par les entreprises de transformation et de distribution agroalimentaires
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Emmanuel Maquet (LR)
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- Mme Eléonore Caroit (RE)
- Mme Stéphanie Galzy (RN)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- Mme Manon Meunier (LFI-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Damien Maudet (LFI-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Jean-Yves Bony (LR)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Éric Martineau (Dem)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- Mme Mélanie Thomin (SOC)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- Mme Eléonore Caroit (RE)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Lutte contre les dérives sectaires
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 2 bis A
- Article 2 bis
- Amendements nos 10, 73 et 102 rectifié
- Article 2 ter
- Article 2 quater
- Amendement no 69
- Article 3
- Article 4 A
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4 A
- Amendement no 115
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Amendement no 98
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mort d’Alexandra et mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Augmentation des prix de l’énergie
- Mobilisation des agriculteurs
- Mort d’Alexandra et mobilisation des agriculteurs
- Négociations commerciales et revenu agricole
- Hausse des prix de l’électricité
- Projet Pycasso dans le bassin de Lacq
- Financement des établissements scolaires privés
- Recrutement des médecins
- Situation des pêcheurs
- Situation des pêcheurs
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Hausse des prix de l’électricité
- 2. Rénovation de l’habitat dégradé
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 8
- Amendement no 123
- M. Lionel Royer-Perreaut, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- Amendement no 125
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 211, 355, 344, 117 et 119
- Article 8 bis
- Amendement no 338
- Après l’article 8 bis
- Article 8 ter
- Après l’article 8 ter
- Amendement no 213
- Sous-amendement no 353
- Amendements nos 186 rectifié et 173
- Article 8 quater
- Article 9
- M. Alexandre Vincendet
- Amendement no 121
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Article 9 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 ter
- Article 10
- M. Michel Guiniot
- M. Alexandre Vincendet
- Amendements nos 7, 124, 195 et 217
- Sous-amendement no 372
- Après l’article 10
- Amendement no 287
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Après l’article 8
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Les salaires en France
- M. Jean-Pierre Vigier (LR)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- M. Laurent Leclercq (Dem)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Dominique Da Silva (RE)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Charles Sitzenstuhl (RE)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- 2. Position de la France sur les accords de libre-échange
- Mme Nathalie Oziol (LFI-NUPES)
- M. Julien Dive (LR)
- M. Frédéric Zgainski (Dem)
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Lionel Vuibert (RE)
- M. Hervé de Lépinau (RN)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NUPES)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Jean-Yves Bony (LR)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Philippe Bolo (Dem)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Alain David (SOC)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Jérémie Iordanoff (Écolo-NUPES)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- Mme Stéphanie Galzy (RN)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Jérôme Buisson (RN)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Réouverture des accueils physiques dans les services publics
- 2. Abroger l’article L. 435-1 du code de sécurité intérieure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Thomas, tué à Crépol
- 2. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 3. Questions au Gouvernement
- Fondamentaux scolaires
- Chômage des seniors
- Violences à Romans-sur-Isère après la mort de Thomas
- Lutte contre les stupéfiants
- Aide médicale de l’État
- Violences faites aux enfants
- Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes
- Révision des traités européens
- Situation au Proche-Orient
- Financement des Esat
- Lutte contre la désertification médicale
- Mort de Thomas à Crépol
- Décarbonation de l’industrie
- Milices d’ultradroite
- Lutte contre l’insécurité
- Taxe d’habitation
- Contrôle citoyen sur les élections
- Attaque à Dublin
- 4. Modèle économique des entreprises de crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants
- 5. Respect du droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée
- Présentation
- M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Assurance des professionnels de santé
- Centre hospitalier d’Arles
- Psychiatrie publique
- Centre hospitalier d’Argentan
- Service public de psychiatrie en Haute-Savoie
- Centre hospitalier du Gier
- Centre hospitalier de Bastia
- Ehpad
- Fleurs françaises aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Violences faites aux femmes dans les territoires ruraux
- Certificat de nationalité française
- Centre pénitentiaire de Gradignan
- Programme Syracuse V
- Médecine du travail
- Défiscalisation des dons en nature
- Commissariat d’Aulnoye-Aymeries
- Implantation d’une gendarmerie à Verneuil-sur-Vienne
- Sécheresse et état de catastrophe naturelle
- Permis de conduire
- Commissariat de Villeneuve-Saint-Georges
- Sécurité pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Trains de nuit
- Route nationale 10
- Enfouissement des déchets
- Personnes sans-abri
- Stocamine
- Tempête Ciaran
- Route nationale 20
- Prêt à taux zéro
- Affaire Sankara
- Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
- Filière viticole d’Occitanie
- Filière veau sous la mère
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance