M. Christophe Bex

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Haute-Garonne (7^e circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la première séance du lundi 14 novembre 2022

(51^e)

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Présidence de Mme Hélène Laporte
1. Cessation de mandat et remplacement d’un député
Mme la présidente
2. Comités sociaux et économiques de La Poste
Présentation
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
M. Stéphane Travert, rapporteur de la commission des affaires sociales
Motion de rejet préalable
M. Christophe Bex
M. Stéphane Travert, rapporteur
M. Paul Christophe (HOR)
M. Paul-André Colombani (LIOT)
Mme Fanta Berete (RE)
M. Victor Catteau (RN)
Mme Rachel Keke (LFI-NUPES)
M. Erwan Balanant (Dem)
M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
Discussion générale
M. Jérôme Guedj
M. Paul Christophe
M. Benjamin Lucas
M. Pierre Dharréville
M. Paul-André Colombani
Mme Fanta Berete
M. Victor Catteau
Mme Martine Etienne
M. Ian Boucard
Mme Sandrine Josso
Discussion des articles
Article 1er
Amendement n^o 24
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
Amendements n^os 15, 6 et 5
Article 2
Amendements n^os 11, 21, 1, 10, 3, 22, 9, 17, 12, 23, 2 et 4
Article 3
Amendements n^os 26 et 25
Après l’article 3
Amendement n^o 13
Explications de vote
M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
M. Paul Christophe (HOR)
Mme Fanta Berete (RE)
M. Christophe Bex (LFI-NUPES)
Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
Vote sur l’ensemble
3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
Présentation
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Motion de rejet préalable
M. Ugo Bernalicis
M. Gérald Darmanin, ministre
M. Florent Boudié, rapporteur
M. Erwan Balanant (Dem)
Mme Cécile Untermaier (SOC)
M. Philippe Pradal (HOR)
Mme Elsa Faucillon (GDR)
M. Christophe Naegelen (LIOT)
Mme Marie Lebec (RE)
M. Jordan Guitton (RN)
M. Antoine Léaument (LFI-NUPES)
M. Ian Boucard (LR)
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Hélène Laporte
1. Cessation de mandat et remplacement d’un député
Mme la présidente
2. Comités sociaux et économiques de La Poste
Présentation
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
M. Stéphane Travert, rapporteur de la commission des affaires sociales
Motion de rejet préalable
M. Christophe Bex
M. Stéphane Travert, rapporteur
M. Paul Christophe (HOR)
M. Paul-André Colombani (LIOT)
Mme Fanta Berete (RE)
M. Victor Catteau (RN)
Mme Rachel Keke (LFI-NUPES)
M. Erwan Balanant (Dem)
M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
Discussion générale
M. Jérôme Guedj
M. Paul Christophe
M. Benjamin Lucas
M. Pierre Dharréville
M. Paul-André Colombani
Mme Fanta Berete
M. Victor Catteau
Mme Martine Etienne
M. Ian Boucard
Mme Sandrine Josso
Discussion des articles
Article 1er
Amendement n^o 24
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
Amendements n^os 15, 6 et 5
Article 2
Amendements n^os 11, 21, 1, 10, 3, 22, 9, 17, 12, 23, 2 et 4
Article 3
Amendements n^os 26 et 25
Après l’article 3
Amendement n^o 13
Explications de vote
M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
M. Paul Christophe (HOR)
Mme Fanta Berete (RE)
M. Christophe Bex (LFI-NUPES)
Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
Vote sur l’ensemble
3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
Présentation
M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Motion de rejet préalable
M. Ugo Bernalicis
M. Gérald Darmanin, ministre
M. Florent Boudié, rapporteur
M. Erwan Balanant (Dem)
Mme Cécile Untermaier (SOC)
M. Philippe Pradal (HOR)
Mme Elsa Faucillon (GDR)
M. Christophe Naegelen (LIOT)
Mme Marie Lebec (RE)
M. Jordan Guitton (RN)
M. Antoine Léaument (LFI-NUPES)
M. Ian Boucard (LR)
4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la deuxième séance du vendredi 14 octobre 2022

(20^e)

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Présidence de Mme Valérie Rabault
1. Projet de loi de finances pour 2023
Première partie (suite)
Rappel au règlement
Mme Marine Le Pen
Mme la présidente
Après l’article 3 (suite)
Amendement n^o2469
Suspension et reprise de la séance
Suspension et reprise de la séance
Amendement n^o 3578
M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Rappel au règlement
Mme Sophie Taillé-Polian
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 75, 1965, 2861, 668, 1522, 3134, 1935, 2792, 3008, 1731, 630, 627, 585, 78, 269, 461, 976, 1428, 1832, 2206, 1044, 2740, 3136 et 1207
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Amendements n^os 1455, 127, 952, 1527, 3135, 907, 1889, 2610, 2929, 3380, 1323, 3138, 1897, 1373, 2986, 3021, 813, 1708, 2442, 3184 et 2851
Rappel au règlement
M. Jean-Philippe Tanguy
Mme la présidente
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 1657 et 1812
Rappel au règlement
M. Daniel Labaronne
Mme la présidente
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 1741 et 814, 1817
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os 2753, 600, 3467 et 3481
Mme la présidente
Amendements n^os 3484 et 1658
Rappel au règlement
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 932, 2691, 784, 1060, 931, 3575, 1488, 1483, 1484, 1485, 267, 247, 2558, 1794, 815, 1792, 1793, 254, 305, 1040, 1652, 246, 5, 7, 277, 490, 767, 770, 1742, 392, 8, 62, 314, 771, 936, 1367, 2135, 2949 et 282
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Valérie Rabault
1. Projet de loi de finances pour 2023
Première partie (suite)
Rappel au règlement
Mme Marine Le Pen
Mme la présidente
Après l’article 3 (suite)
Amendement n^o2469
Suspension et reprise de la séance
Suspension et reprise de la séance
Amendement n^o 3578
M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Rappel au règlement
Mme Sophie Taillé-Polian
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 75, 1965, 2861, 668, 1522, 3134, 1935, 2792, 3008, 1731, 630, 627, 585, 78, 269, 461, 976, 1428, 1832, 2206, 1044, 2740, 3136 et 1207
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Amendements n^os 1455, 127, 952, 1527, 3135, 907, 1889, 2610, 2929, 3380, 1323, 3138, 1897, 1373, 2986, 3021, 813, 1708, 2442, 3184 et 2851
Rappel au règlement
M. Jean-Philippe Tanguy
Mme la présidente
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 1657 et 1812
Rappel au règlement
M. Daniel Labaronne
Mme la présidente
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 1741 et 814, 1817
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os 2753, 600, 3467 et 3481
Mme la présidente
Amendements n^os 3484 et 1658
Rappel au règlement
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 932, 2691, 784, 1060, 931, 3575, 1488, 1483, 1484, 1485, 267, 247, 2558, 1794, 815, 1792, 1793, 254, 305, 1040, 1652, 246, 5, 7, 277, 490, 767, 770, 1742, 392, 8, 62, 314, 771, 936, 1367, 2135, 2949 et 282
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la deuxième séance du lundi 25 juillet 2022

(22^e)

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Présidence de Mme Caroline Fiat
1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
Seconde partie (suite)
Article 6 et état B (suite)
Amendement n^o 603
M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Suspension et reprise de la séance
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Amendements n^os 267, 92, 1116, 647, 269, 706, 992, 1082, 589, 1064, 1076, 888 et 270
Rappels au règlement
Mme Sandrine Rousseau
M. Bruno Millienne
Mme la présidente
Mme Sandra Regol
Article 6 et état B (suite)
Amendements n^os 271, 995, 996, 831, 827, 779, 91, 89, 1096, 611, 185 et 483
Rappel au règlement
Mme Véronique Louwagie
Suspension et reprise de la séance
Article 6 et état B (suite)
Amendements n^os 626, 784, 535, 286, 1025, 86, 87, 85, 272, 658, 660, 661, 663, 1065, 1073, 1077, 96, 273, 702, 901, 896, 903, 533, 187, 274, 873, 1117, 707, 109, 179, 188, 377, 822, 278, 88, 93, 807, 811, 813, 550, 275, 276, 277, 563, 825 et 826
Suspension et reprise de la séance
Rappel au règlement
Mme Christine Pires Beaune
Mme la présidente
Article 6 et état B (suite)
Amendements n^os 933, 280, 84, 556, 804, 782, 175, 816 et 947
Rappel au règlement
M. Arthur Delaporte
Mme la présidente
Article 6 et état B (suite)
Amendements n^os 837, 840, 847, 845, 160, 281, 952, 848, 282, 303 et 283
Rappels au règlement
Mme Mathilde Panot
M. Erwan Balanant
Mme la présidente
Article 6 et état B (suite)
Amendement n^o 257
2. Modification de l’ordre du jour
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Caroline Fiat
1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
Seconde partie (suite)
Article 6 et état B (suite)
Amendement n^o 603
M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Suspension et reprise de la séance
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Amendements n^os 267, 92, 1116, 647, 269, 706, 992, 1082, 589, 1064, 1076, 888 et 270
Rappels au règlement
Mme Sandrine Rousseau
M. Bruno Millienne
Mme la présidente
Mme Sandra Regol
Article 6 et état B (suite)
Amendements n^os 271, 995, 996, 831, 827, 779, 91, 89, 1096, 611, 185 et 483
Rappel au règlement
Mme Véronique Louwagie
Suspension et reprise de la séance
Article 6 et état B (suite)
Amendements n^os 626, 784, 535, 286, 1025, 86, 87, 85, 272, 658, 660, 661, 663, 1065, 1073, 1077, 96, 273, 702, 901, 896, 903, 533, 187, 274, 873, 1117, 707, 109, 179, 188, 377, 822, 278, 88, 93, 807, 811, 813, 550, 275, 276, 277, 563, 825 et 826
Suspension et reprise de la séance
Rappel au règlement
Mme Christine Pires Beaune
Mme la présidente
Article 6 et état B (suite)
Amendements n^os 933, 280, 84, 556, 804, 782, 175, 816 et 947
Rappel au règlement
M. Arthur Delaporte
Mme la présidente
Article 6 et état B (suite)
Amendements n^os 837, 840, 847, 845, 160, 281, 952, 848, 282, 303 et 283
Rappels au règlement
Mme Mathilde Panot
M. Erwan Balanant
Mme la présidente
Article 6 et état B (suite)
Amendement n^o 257
2. Modification de l’ordre du jour
3. Ordre du jour de la prochaine séance

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