-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Carte scolaire du premier degré
- Politique énergétique
- Situation à Gaza
- Situation à Gaza
- Avenir constitutionnel de la Guyane
- Plan Écophyto
- Mobilisation des agriculteurs
- Défense de l’école publique
- Fermetures de classes
- Négociations commerciales
- Hausse de la délinquance
- Suites de la mobilisation des agriculteurs
- Protection de l’enfance
- Hommage national aux victimes françaises du Hamas
- Hausse des tarifs du gaz
- Situation de la pêche
- Projet de forage pétrolier en Gironde
- Situation des usines de nickel en Nouvelle-Calédonie
- 2. Garantir le respect du droit à l’image des enfants
- 3. Sécurité des élus locaux et protection des maires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 11
- Article 1er
- M. David Valence
- M. Kévin Mauvieux
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Charles de Courson
- Amendement no 16
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- Amendements nos 7, 66, 14, 36, 17, 115, 15 et 67
- Article 1er bis
- Amendement no 18
- Avant l’article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Les salaires en France
- M. Jean-Pierre Vigier (LR)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- M. Laurent Leclercq (Dem)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Dominique Da Silva (RE)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Charles Sitzenstuhl (RE)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- 2. Position de la France sur les accords de libre-échange
- Mme Nathalie Oziol (LFI-NUPES)
- M. Julien Dive (LR)
- M. Frédéric Zgainski (Dem)
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Lionel Vuibert (RE)
- M. Hervé de Lépinau (RN)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NUPES)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Jean-Yves Bony (LR)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Philippe Bolo (Dem)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Alain David (SOC)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Jérémie Iordanoff (Écolo-NUPES)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- Mme Stéphanie Galzy (RN)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- M. Jérôme Buisson (RN)
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Marché locatif en zone tendue
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Mme Florence Goulet
- M. Michel Castellani
- M. Benoit Mournet
- Amendement no 78
- Mme Annaïg Le Meur, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
- Amendement no 9
- M. Inaki Echaniz, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 33, 32, 31, 49 et 81
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Article 1er
- M. Frédéric Falcon
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Marina Ferrari
- M. Benoit Mournet
- Amendements nos 2, 82, 84, 38, 41, 48, 104, 92, 85, 97, 29 et 109
- Sous-amendement no 136
- Amendement no 28
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Article 1er bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- M. Xavier Roseren
- M. Aurélien Lopez-Liguori
- M. Vincent Rolland
- Mme Marina Ferrari
- M. Paul-André Colombani
- Amendements nos 64, 10, 65, 67, 68, 11, 60, 110, 105 et 112
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 1er A
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Difficultés des filières apicole et viticole
- Contrôles des caisses d’allocations familiales
- Guichet unique des entreprises
- Législation sur les armes et munitions à Saint-Pierre-et-Miquelon
- Survie des commerces dans les zones rurales
- Rapport Evin-Stefanini sur l’AME
- Plan de modernisation des réseaux électriques
- Chèque énergie
- Enjeux du changement climatique outre-mer
- Sécurité pendant les événements festifs de fin d’année
- 2. Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Laurence Robert-Dehault
- Mme Fanta Berete
- M. Sébastien Delogu
- Amendements nos 36, 45, 11, 46, 19, 13, 67, 26, 48, 49, 50, 47, 71, 34, 35 et 51
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Fanta Berete
- Mme Laurence Robert-Dehault
- Amendements nos 20, 37, 16, 52, 28, 1, 24, 31, 33, 55, 58, 53, 54, 56, 57 et 27
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos 8 rectifié, 6 rectifié, 66, 63, 64, 3 rectifié, 62 et 65
- Article 4
- Amendement no 72
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 3. Marché locatif en zone tendue
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
- 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Assurance des professionnels de santé
- Centre hospitalier d’Arles
- Psychiatrie publique
- Centre hospitalier d’Argentan
- Service public de psychiatrie en Haute-Savoie
- Centre hospitalier du Gier
- Centre hospitalier de Bastia
- Ehpad
- Fleurs françaises aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Violences faites aux femmes dans les territoires ruraux
- Certificat de nationalité française
- Centre pénitentiaire de Gradignan
- Programme Syracuse V
- Médecine du travail
- Défiscalisation des dons en nature
- Commissariat d’Aulnoye-Aymeries
- Implantation d’une gendarmerie à Verneuil-sur-Vienne
- Sécheresse et état de catastrophe naturelle
- Permis de conduire
- Commissariat de Villeneuve-Saint-Georges
- Sécurité pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Trains de nuit
- Route nationale 10
- Enfouissement des déchets
- Personnes sans-abri
- Stocamine
- Tempête Ciaran
- Route nationale 20
- Prêt à taux zéro
- Affaire Sankara
- Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
- Filière viticole d’Occitanie
- Filière veau sous la mère
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 10 bis A
- Article 10 bis B
- Amendements nos 1047
- Sous-amendements nos 1122, 1120, 1084 et 1101
- Article 10 bis
- Après l’article 10 bis
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 691
- Article 12
- Amendements nos616, 692
- Article 13
- Article 14
- Avant l’article 15
- Amendements nos 827 et 1009
- M. Denis Masséglia, rapporteur de la commission spéciale
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 15 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Industrie verte
- 2. Garantir le respect du droit à l’image des enfants
- Discussion des articles
- Vote sur l’ensemble
- 3. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendement no 606
- Mme Louise Morel, rapporteure de la commission spéciale
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique
- Amendements nos 67, 85, 495, 825, 833, 97, 654, 868, 873 et 922
- M. Paul Midy, rapporteur général de la commission spéciale
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendement no 1619
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Amendements nos 1108, 1540, 1489, 270, 1107, 1532, 726, 1533, 533, 909, 1658, 1537, 1538, 1539, 730, 1534, 1486, 1111, 603, 1597, 833, 935, 1109, 1297, 1535, 523, 850, 1110, 1536, 885, 289, 923, 1660, 1659, 1620 rectifié, 1487, 736, 734 et 735
- Après l’article 7
- Avant l’article 8
- Amendements nos 37 et 1425
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Article 8
- M. Christophe Bentz
- Amendements nos 537, 899, 10, 284, 397, 819, 1621 rectifié, 9, 805, 198, 333, 677, 1460, 706, 11, 379, 508, 848, 1622, 1490, 45, 150, 395, 678, 12, 1529, 323, 346, 702, 898, 1623, 830, 370, 1530, 534, 8, 607, 1426, 1298, 765, 1120, 1491 et 1427
- M. Bruno Millienne, président de la commission spéciale
- Amendements nos 1118, 1119, 1117 et 202
- Après l’article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Article 9
- Mme Alma Dufour
- Mme Christelle Petex-Levet
- M. Charles Fournier
- M. Hubert Wulfranc
- Amendements nos 473, 538, 152, 469, 344, 190, 918, 1312, 1265, 64, 716, 838, 1604, 779, 824, 1428, 781, 825, 826, 960, 987, 1124, 1496, 1579, 1592, 1127, 780, 2, 324, 271, 159, 172, 402, 723, 1406, 474, 274, 1628, 1493, 275, 477, 272, 919, 1601, 609, 1443, 273, 207 et 1126
- Article 7 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Gironde (7e circonscription)
| Mandat clos le 9 février 2024 (16e législature)