-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Soutien à l’Ukraine et condamnation de la guerre menée par la Russie
- Discussion générale
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Laurence Robert-Dehault
- M. Aurélien Saintoul
- Mme Nathalie Serre
- Mme Maud Gatel
- M. Alain David
- Mme Stéphanie Kochert
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Défendre un accord ambitieux lors de la conférence sur la diversité biologique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Participation de la France à la sécurité de la Coupe du monde de football au Qatar
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Réforme de l’assurance chômage
- Protection des enfants
- Politique migratoire
- Grève des magistrats
- Organisation d’un référendum sur l’immigration
- Hausse des tarifs des cantines scolaires
- Mesures de sensibilisation au dépistage des cancers
- Augmentation des prix de l’alimentation
- Soutien aux collectivités territoriales face aux difficultés sociales
- Protection de l’enfance
- Situation à Mayotte
- Menaces contre les enseignants
- Deuxième plan Action cœur de ville
- Prix de l’énergie et chauffage dans le logement social
- Coût de l’énergie pour les entreprises
- Géothermie en Guadeloupe
- Victimes des intempéries en Polynésie
- Gaspillage alimentaire
- Réforme des retraites
- Semaine de l’industrie
- Artificialisation des sols
- Budget et financement des communes
- Limitation de vitesse sur les autoroutes
- Réforme de l’assurance chômage
- Prédation du loup
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Accord France-Royaume-Uni relatif à la sûreté des navires à passagers dans la Manche
- Présentation
- Discussion générale
- M. Frédéric Zgainski
- M. Alain David
- Mme Félicie Gérard
- Mme Sabrina Sebaihi
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Stéphane Lenormand
- M. Alexandre Holroyd
- M. Joris Hébrard
- Mme Nathalie Oziol
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État
- Vote sur l’article unique
- 2. Convention pour la protection à l’égard du traitement des données à caractère personnel
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 bis (suite)
- Amendement no 805
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- Amendements nos 531, 701, 795, 483, 482, 484, 486, 345, 485, 640, 767 et 774
- Sous-amendement no 1313
- Amendement no 700
- Après l’article 7 bis
- Article 8
- M. Michaël Taverne
- Amendements nos 855 et 498
- Après l’article 8
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendement no 922
- Article 10
- Article 10 bis
- Mme Delphine Lingemann
- Amendements nos 541 et 261
- Article 11
- Mme Ersilia Soudais
- Amendements nos 670 et 799
- Article 12
- Article 12 bis
- M. Jordan Guitton
- Amendement no 800
- Article 7 bis (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Gironde (7e circonscription)
| Mandat clos le 9 février 2024 (16e législature)