-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 857 et 858
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 861, 862 et 165
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 517, 1485, 1583, 1591, 576 et 673
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Hommage aux trois policiers de Roubaix morts le dimanche 21 mai
- 2. Programmation militaire 2024-2030
- Présentation
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Sabine Thillaye, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Louise Morel
- Motion de rejet préalable
- Explications de vote
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- M. Frank Giletti
- M. Aurélien Saintoul
- Amendements nos 464, 787, 467, 788, 164 et 1281
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé
- M. Laurent Jacobelli
- M. Aurélien Saintoul
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 471 et 789
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Michel Guiniot
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Raquel Garrido
- M. Erwan Balanant
- Amendements nos 7, 13, 22, 36, 39, 40, 42, 44, 64, 66 et 71
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- Amendements nos 47, 46, 37, 45, 56, 58, 60, 69, 10, 75, 21, 14 et 15, 16, 17, 18
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article unique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Le localisme au service de la réindustrialisation et de l’environnement
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- Mme Sophia Chikirou (LFI-NUPES)
- M. Julien Dive (LR)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- M. Charles Fournier (Écolo-NUPES)
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- Mme Marie Lebec (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- M. Philippe Ballard (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Stéphanie Galzy (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Sylvain Carrière (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Hubert Brigand (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Hubert Ott (Dem)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Laurence Heydel Grillere (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Véronique Riotton (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accès à une alimentation saine
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Cyrielle Chatelain
- Mme Caroline Parmentier
- M. Elie Califer
- Amendements nos 25, 27, 16 et 94
- Sous-amendements nos 103, 104 et 102
- Amendements nos 48, 3 et 63
- Sous-amendement no 108
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendements nos 10 et 49
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendement no 23
- Article 2
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendement no 7
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- 1. Accès à une alimentation saine
- 2. Indemnisation des dégâts causés par le retrait-gonflement de l’argile
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 23
- Article 2 ter
- Amendement no 25
- Article 2 quater
- Article 2 quinquies
- Amendement no 26
- Article 2 sexies
- Amendement no 3
- Article 2 septies
- Après l’article 2 septies
- Article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Fin de vie
- Réforme des retraites
- Parcours des jeunes adultes handicapés
- Réforme des bourses sur critères sociaux
- Prix des produits alimentaires
- Coût de la vie
- Situation des pêcheurs
- Réforme des retraites
- Réforme en faveur du grand âge
- Plan de gestion de l’eau
- Réforme des retraites
- Fusillades à Marseille
- Décarbonation de l’aérien
- Maintien de l’ordre
- Liberté académique
- Prêts garantis par l’État
- Fusillades à Marseille
- Intérim hospitalier
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Développement de l’industrie nucléaire
- Bouclier qualité prix à La Réunion
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Plan décennal national de la prise en charge de la douleur et des soins palliatifs
- Interdiction du S-métolachlore
- Intelligence artificielle
- Trottinettes électriques
- Réforme des retraites
- Situation du groupe Orpea
- 3. Protection des logements contre l’occupation illicite
- 4. Errements de Parcoursup et difficultés de l’enseignement supérieur
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Patrick Hetzel (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Thibault Bazin (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Frédérique Meunier (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Laurent Croizier (Dem)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. François Jolivet (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. David Taupiac (LIOT)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Anne Brugnera (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Émilie Chandler (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Michel Lauzzana (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Fabrice Le Vigoureux (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Nicolas Metzdorf (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Serge Muller (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Stéphanie Galzy (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Lisette Pollet (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Bastien Lachaud (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Véronique Besse (NI)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Insécurité à Paris
- Immigration clandestine dans les Alpes-Maritimes
- Soute à munitions du Centre national d’entraînement des forces de gendarmerie
- Fermeture du col de Banyuls
- Dettes des jeunes liées à des contraventions
- OQTF et manque de moyens des préfectures
- Augmentation des charges locatives
- Transports publics en Moselle
- Ligne à grande vitesse Rennes-Redon
- Train de nuit Aurillac-Paris
- Contournement nord-ouest de Vichy
- Filière de production de carburants aéronautiques durables
- Aides à la communauté de communes d’Oléron
- Transfert de la voirie nationale aux régions
- Tarifs du gaz dans les zones régies par des entreprises locales de distribution
- Avenir des moteurs thermiques en Europe
- Nouveaux projets d’EPR
- CHRU de Nancy
- Médecins diplômés hors Union européenne
- Psychiatrie en Mayenne
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Assistants maternels victimes d’impayés
- Enseignement de l’allemand
- Fermetures de classe dans les communes rurales
- Classement du collège Lucie-Aubrac à Givors en REP+
- Retraite des anciens allocataires d’enseignement
- Service national universel dans les outre-mer
- Situation de l’école en Tarn-et-Garonne
- Secteur de la pêche en Guyane
- Couverture sociale des exploitants agricoles dans les outre-mer
- Affectations et mutations des fonctionnaires ultramarins
- Crise de la boulangerie française
- Coût de l’électricité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Faciliter le passage et l’obtention de l’examen du permis de conduire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Timothée Houssin
- M. Alexandre Portier
- M. Emmanuel Mandon
- M. Mickaël Bouloux
- Amendements nos 33, 84, 7, 64, 75, 5, 63, 2 et 54
- Après l’article 1er
- Amendements nos 23, 20 et 22
- Sous-amendement no 96
- Amendement no 85 rectifié
- Article 2
- M. Jean-Luc Warsmann
- M. Julien Odoul
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Nicolas Forissier
- Amendement no 80 rectifié
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Sous-amendements nos 95 rectifié et 97 rectifié
- Amendement no 91
- Après l’article 2
- Amendement no 81
- Article 3
- M. Jean-Luc Warsmann
- Mme Béatrice Piron
- M. Michel Guiniot
- M. Alexandre Portier
- Amendements nos 86, 43, 17 et 87
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 61
- Titre
- Amendement no 10
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance