Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).

Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).

Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).

Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.

Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires (n° 2014) (Mme Brigitte Liso, rapporteure) ;
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à renforcer la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste ou antisémite (n° 1727).

Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Nomination d'un rapporteur

Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n° 366) (MM. Bruno Millienne et Nicolas Sansu, rapporteurs);
Examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements au projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (n° 1983) (M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur).

Audition, de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 :
- mission « Cohésion des territoires » :
. logement et urbanisme (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis).

Examen des avis budgétaires Entreprises (M. Philippe Bolo, rapporteur), Communications électroniques et économie numérique (M. Aurélien Lopez-Liguori, rapporteur), et Commerce extérieur (M. Charles Rodwell, rapporteur).
Suite de l'examen de l'avis budgétaire Agriculture et alimentation (M. Éric Girardin, rapporteur).