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20 juin 2023Rubrique : animauxTitre : Conditions de transports en navire bétaillersRéponse publiée le 26 septembre 2023
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13 juin 2023Rubrique : transports ferroviairesTitre : Le fret ferroviaire public, l'histoire d'un déraillage néolibéralRéponse publiée le 11 juillet 2023
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30 mai 2023Rubrique : animauxTitre : Révision du règlement européen REACH n° 1907/2006Question close sans réponse le 11 juin 2024
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18 avril 2023Rubrique : agricultureTitre : Stratégie nationale d'adaptation de l'arboriculture au changement climatiqueQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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12 avril 2023Rubrique : eau et assainissementTitre : DÉRÈGLEMENT DU CYCLE DE L'EAUQuestion posée en séance
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4 avril 2023Rubrique : produits dangereuxTitre : Sous-évaluation de la toxicité des produits pesticidesQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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4 avril 2023Rubrique : agricultureTitre : Évolution des indémnités compensatoires de handicaps naturelsRéponse publiée le 2 mai 2023
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21 mars 2023Rubrique : professions de santéTitre : État et perspectives de la profession des infirmiers libérauxRéponse publiée le 18 juillet 2023
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21 mars 2023Rubrique : élevageTitre : Gestion de la crise d'influenza aviaire et limitation de la taille des élevagesRéponse publiée le 5 septembre 2023
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14 mars 2023Rubrique : automobilesTitre : Mise en place du prêt à taux zéro (PTZ) mobilitésRéponse publiée le 29 août 2023