-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Avant la première partie
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions au Gouvernement
- Crise du logement étudiant
- Lutte contre l’islamisme
- Lutte contre l’islamisme
- Situation au Proche-Orient
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’industrie française
- Sécurité dans les écoles
- Crise de l’hôpital public
- Accès à l’eau à La Réunion
- Financement de l’audiovisuel public
- Politique du logement
- Situation au Proche-Orient
- Lutte contre le terrorisme
- Manifestations contre l’A69
- Situation financière des jeunes
- Accord européen sur l’énergie
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’hôpital public de Remiremont
- Déploiement de Ma Prime Adapt’
- Difficultés financières des Ehpad
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Manifestations contre l’A69
- Programmes régionaux de santé
- Mention des plats non transformés sur place sur les menus des restaurants
- Rapport sur le suivi des accords Laforcade
- Protection de la biodiversité
- Territoires zéro chômeur de longue durée
- Manifestations contre l’A69
- Exposition des sapeurs-pompiers aux substances toxiques
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Ruffin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Discussion générale (suite)
- M. Damien Maudet
- M. Yannick Neuder
- M. Nicolas Turquois
- M. Jérôme Guedj
- M. Frédéric Valletoux
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Pierre Dharréville
- M. Laurent Panifous
- Mme Laurence Cristol
- Mme Ségolène Amiot
- M. Thibault Bazin
- Mme Anne Bergantz
- M. François Gernigon
- M. Sébastien Peytavie
- M. Jean-Victor Castor
- M. Paul-André Colombani
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Débat sur les finances locales
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marina Ferrari, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux
- M. Yoann Gillet (RN)
- M. François Ruffin (LFI-NUPES)
- Mme Véronique Louwagie (LR)
- M. Luc Geismar (Dem)
- M. Inaki Echaniz (SOC)
- Mme Lise Magnier (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. David Amiel (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Débat sur la dette
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Kévin Mauvieux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Mathieu Lefèvre (RE)
- M. Kévin Mauvieux (RN)
- M. Louis Boyard (LFI-NUPES)
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- M. Mohamed Laqhila (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de finances pour 2024
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du terrorisme
- 2. Questions au Gouvernement
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Situation à Gaza
- Projet de loi de finances pour 2024
- Attaque terroriste à Arras
- Déplacement d’Ursula von der Leyen en Israël
- Situation dans les Ehpad
- Niches fiscales dans les outre-mer
- Impôts des entreprises
- Justice sociale
- Projet de loi de finances pour 2024
- Conflit israélo-palestinien
- Accès à l’eau potable dans les outre-mer
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Avenir de l’entreprise MG-Valdunes
- Fiscalité des centres de formation d’apprentis
- Salaires dans le secteur du handicap
- Attractivité de la recherche française
- Conflit israélo-palestinien
- Difficultés de la filière viticole
- 3. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 4. Projet de loi de finances pour 2024
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Attaques terroristes en Israël
- 2. Questions au Gouvernement
- Situation en Israël
- Visibilité des Jeux paralympiques
- Politique d’immigration
- Conséquences de la situation en Israël sur la sécurité des Français
- Exportation de systèmes de cybersurveillance
- Situation en Israël
- Journée mondiale de la santé mentale
- Santé mentale
- Lutte contre le sans-abrisme
- Prélèvement sur les excédents de l’Agirc-Arrco
- Réduction des dépenses publiques
- Projet d’autoroute A69
- Crise du logement
- Lutte contre l’apologie du terrorisme
- Implants de stérilisation
- Urgences hospitalières
- Journée mondiale contre la peine de mort
- Accès à l’eau en Guadeloupe
- Régime Agirc-Arrco
- 3. Plein emploi
- 4. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 - Modernisation et responsabilité du corps judiciaire
- Présentation commune
- Motion de rejet préalable (projet de loi ordinaire)
- Discussion générale commune
- Texte de la commission mixte paritaire (projet de loi ordinaire)
- Amendements nos 2, 7, 5, 9, 1, 3, 6, 4 rectifié, 8
- Vote sur l’ensemble
- Texte de la commission mixte paritaire (projet de loi organique)
- Amendements nos 1, 2, 3
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Coupe du monde de rugby des parlementaires
- 2. Questions au Gouvernement
- Prix des carburants
- Planification écologique
- Pouvoir d’achat
- Crise sociale
- Inflation
- Stratégie nationale de santé
- Immigration
- Facture énergétique des artisans
- Situation au Haut-Karabakh
- Planification écologique
- Écoles des zones rurales
- Inflation
- Projet d’autoroute A69
- Incendie dans un gîte de Wintzenheim
- Vente d’Atos
- Situation géopolitique en Afrique
- Harcèlement scolaire
- Immigration
- Situation à Mayotte
- Pacte des solidarités
- Hausse de la taxe foncière
- Salaire des enseignants
- Transport des betteraves sucrières
- Recherche sur les cancers pédiatriques
- Révélations sur l’opération Sirli
- Réussite de la Coupe du monde de rugby
- Situation dans le Haut-Karabakh
- Situation dans le Haut-Karabakh
- 3. Plein emploi
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Article 8
- Amendement no 147
- Après l’article 8
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Amendement no 266
- Article 9
- M. Frédéric Cabrolier
- Mme Aurélie Trouvé
- Amendements nos 261, 262 et 18
- Après l’article 9
- Article 10
- Amendements nos 264 et 358, 359, 360
- Après l’article 10
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 41
- Article 12
- Amendement no 4
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendements nos 362, 9 et 361 rectifié
- Article 14
- Après l’article 14
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance