-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Plein emploi
- Présentation
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. François Gernigon
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Yannick Monnet
- M. Arthur Delaporte
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Philippe Juvin
- Mme Farida Amrani
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Mme Aurore Bergé, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés lors des violences urbaines
- 2. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos56, 423, 1588, 57, 1591, 1074, 847, 844, 162, 178, 401, 617, 729, 59, 161, 176, 400, 645, 1358, 1476, 646, 163, 1362, 720, 177, 359, 378, 1631, 928, 927 rectifié, 60, 61, 1594 et 1606
- Sous-amendement no 1716
- Amendements nos 97 rectifié, 398 rectifié, 648 rectifié, 725 rectifié, 1357, 1643, 58, 179, 647, 722, 981, 1345, 170 rectifié, 293, 347 rectifié, 435, 965, 1278, 1571, 894, 1515, 618, 1276 rectifié, 1719 et 1720
- Sous-amendement nos 1727, 1728, 1725, 1726
- Amendements nos 817, 1574 et 663 rectifié
- Sous-amendement nos 1724, 1723
- Amendements nos 988, 465, 1516, 466, 1078, 1517, 1611, 595, 1077, 1518, 1076 et 1519
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
- 2. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Amendements nos 1276 et 1031
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 1034, 872, 748, 750, 47, 48, 49, 381, 1160, 1158, 1159, 1455 et 785
- M. Jean Terlier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1161, 1038, 786, 667, 50, 544, 802, 1154, 1246, 1193, 1196, 309, 1102 et 1373
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 237, 238, 239, 1100, 1101, 306, 1099, 1180, 718, 745 et 826
- Sous-amendement no 1493
- Amendements nos 279, 597, 502, 741, 796, 753, 1366, 610, 861, 319 et 955
- Sous-amendement no 1542
- Amendements nos 1000, 1001, 1104, 1379, 13, 1040, 463, 1388, 1360, 854 et 434
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Amendements nos 1129, 824, 825, 1103, 1181, 734, 494, 70, 52, 72, 857, 856 rectifié, 587, 957, 318, 577, 956, 496, 497, 74, 606, 1361, 808, 1362, 1363, 1364 et 998
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Décès du jeune Nahel
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- 4. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Présentation
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Luc Lamirault, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Anthony Brosse, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Sophie Mette, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 175
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Pierre Meurin
- Amendements nos 137 et 64
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Structuration, financement, moyens et modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à l’occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- 2. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- Discussion des articles (suite)
- Mme la présidente
- Article unique (suite)
- Amendements nos 3, 26, 29, 77 et 48
- Sous-amendements nos 100, 94, 96, 117, 101, 95, 106, 111, 109, 112, 115, 105, 121, 82 et 118
- M. Mathieu Lefèvre, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Après l’article unique
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Débat d’orientation et de programmation des finances publiques
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Mathieu Lefèvre (RE)
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- M. David Guiraud (LFI-NUPES)
- Mme Véronique Louwagie (LR)
- M. Mohamed Laqhila (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Lise Magnier (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
- 3. Structuration, financement, moyens et modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à l’occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Répression du mouvement social contre la réforme des retraites
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- M. Xavier Albertini (HOR)
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Violette Spillebout (RE)
- M. Alexis Jolly (RN)
- M. Thomas Portes (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Rappels au règlement
- Reprise du débat
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Reprise du débat
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ?
- M. Éric Pauget (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Raphaël Schellenberger (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Patrick Hetzel (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Romain Daubié (Dem)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hervé Saulignac (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. François Cormier-Bouligeon (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Charlotte Goetschy-Bolognese (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Pierre Henriet (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Laure Miller (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Stéphane Travert (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Joëlle Mélin (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Frédéric Falcon (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Lutte contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
- Présentation
- M. Arthur Delaporte, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Vojetta, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Amendements nos 81 troisième rectification et 39
- Article 2 A
- Mme Véronique Riotton
- Mme Ségolène Amiot
- Amendement no 70 et 172
- Sous-amendement no 189
- Amendements nos 96, 163 et 209
- Article 2 B
- M. Hervé de Lépinau
- Mme Nadège Abomangoli
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Christophe Blanchet
- M. Dominique Potier
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 196 rectifié et 176 rectifié
- Sous-amendement no 184
- Amendements nos 123, 45 rectifié, 46 rectifié, 102, 14, 103, 66, 206, 47, 182, 56, 76 et 130, 134
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Lutte contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 B
- Amendement no 77
- M. Arthur Delaporte, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendement no 80
- Sous-amendement no 205
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme
- Amendement no 62
- M. Stéphane Vojetta, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 131, 54, 84, 174, 98, 51, 74, 208, 146, 157, 95 et 87
- Après l’article 2 B
- Article 2 C
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 D
- M. Antoine Léaument
- Amendements nos 177 et 108
- Article 2 E
- Article 2
- Article 2 bis
- Rappel au règlement
- Article 2 bis (suite)
- Article 2 ter
- Amendement no 106
- Article 3
- Article 3 bis
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 5
- Article 6
- Après l’article 6
- Titre
- Article 2 B
- Seconde délibération
- Article 1er (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 1er (seconde délibération)
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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