-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Rétroactivité des congés payés en cas d’arrêt de travail
- Rapport de la Cour des comptes sur la lutte contre l’immigration irrégulière
- Accompagnement des forces de l’ordre pendant les JO 2024
- Indemnisation des maraîchers victimes d’inondations
- Action du Gouvernement dans les territoires ultramarins
- « Rendez-vous avec la nation »
- Feuille de route du ministère de la culture
- Conflit au Proche-Orient
- Réchauffement climatique
- Assurance des collectivités
- 2. État de la psychiatrie en France
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- M. Aurélien Pradié (LR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Maxime Minot (LR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Michel Herbillon (LR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Jean-Jacques Gaultier (LR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Maud Petit (Dem)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Joël Aviragnet (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Marcellin Nadeau (GDR-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Anthony Brosse (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Fabrice Le Vigoureux (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Alexandra Martin (Gironde) (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Benoit Mournet (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Huguette Tiegna (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Caroline Colombier (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Géraldine Grangier (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Serge Muller (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Thierry Frappé (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Élise Leboucher (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Anne Stambach-Terrenoir (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Instrumentalisation politique des élections des parents d’élèves dans les conseils d’école
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Robin Reda (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Lisette Pollet (RN)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Katiana Levavasseur (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Paul Vannier (LFI-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Maxime Minot (LR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Sécurisation des Jeux olympiques de Paris
- Attentat terroriste à Paris
- Situation dans la bande de Gaza
- Attentat terroriste à Paris
- Journée mondiale du bénévolat
- Attentat terroriste à Paris
- Situation à Gaza
- Protection policière des journalistes
- Financement des hôpitaux en Corse
- Situation de la psychiatrie
- Rapport Pisa 2023
- Rapport Pisa 2023
- Relaxe du garde des sceaux par la Cour de justice de la République
- Journée mondiale du bénévolat et du volontariat
- Accord franco-algérien du 27 décembre 1968
- Rapport Pisa 2023
- Protection de l’enfance
- Précarité alimentaire
- 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
- 3. Réduction des inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos
- Présentation
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Mme Frédérique Meunier, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et accès au cinéma dans les outre-mer
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
- 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Défense des démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation
- 2. Adaptation du droit de la responsabilité civile
- 3. Contentieux du stationnement payant
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- Protection des enfants contre les violences familiales
- Plan Marseille en grand
- Situation de Fret SNCF
- COP28
- Simplification des démarches administratives des entreprises
- Chômage des seniors
- Agriculteurs en difficulté
- Projets pilotes d’instituts médico-éducatifs dans les écoles
- Avenir des salariés et du site de la verrerie Holophane aux Andelys
- Extinction de l’indemnité temporaire de retraite
- 2. Conférence sur l’avenir de l’Europe
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Conférence sur l’avenir de l’Europe (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions au Gouvernement
- Crise du logement étudiant
- Lutte contre l’islamisme
- Lutte contre l’islamisme
- Situation au Proche-Orient
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’industrie française
- Sécurité dans les écoles
- Crise de l’hôpital public
- Accès à l’eau à La Réunion
- Financement de l’audiovisuel public
- Politique du logement
- Situation au Proche-Orient
- Lutte contre le terrorisme
- Manifestations contre l’A69
- Situation financière des jeunes
- Accord européen sur l’énergie
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’hôpital public de Remiremont
- Déploiement de Ma Prime Adapt’
- Difficultés financières des Ehpad
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Manifestations contre l’A69
- Programmes régionaux de santé
- Mention des plats non transformés sur place sur les menus des restaurants
- Rapport sur le suivi des accords Laforcade
- Protection de la biodiversité
- Territoires zéro chômeur de longue durée
- Manifestations contre l’A69
- Exposition des sapeurs-pompiers aux substances toxiques
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Ruffin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er bis A (suite)
- Après l’article 1er bis A
- Amendement no 1501
- Article 1er bis
- Mme Edwige Diaz
- Amendements nos 772, 329, 614 et 672
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 773
- Article 1er ter
- Après l’article 1er ter
- Amendements nos 1549 rectifié, 1309, 1554 rectifié, 1550, 1551, 1552 et 1376
- Avant l’article 2
- Amendements nos 1494, 330 et 19
- Mme Christine Decodts, rapporteure de la commission spéciale
- Article 2
- M. Pierre Meurin
- Mme Christelle Petex-Levet
- Amendements nos 428, 529, 1057, 814, 1414, 887 et 1305
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Coulée de boue en vallée d’Aspe
- 2. Régularisation du PLUI de la communauté de communes du Bas-Chablais
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Julie Laernoes
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- M. Antoine Armand (RE)
- M. Alexis Jolly (RN)
- M. René Pilato (LFI-NUPES)
- Mme Virginie Duby-Muller (LR)
- M. Romain Daubié (Dem)
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Émilie Bonnivard
- Amendements nos 1 et 2
- Titre
- Amendement no 3
- Article unique
- Vote sur l’ensemble
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 1, 2, 3, 98, 269, 562, 834 et 983
- Sous-amendement no 1178
- Amendements nos 1083, 167, 75 et 968, 967
- M. Frédéric Valletoux, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- Amendements nos 794, 71, 72, 970 et 973
- Sous-amendement no 1161
- Amendements nos 971, 972, 235, 234, 797 et 969
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendements nos 298, 793, 979, 1006 et 980, 981, 1091
- Article 2 ter
- Amendement no 617
- Article 2 quater
- M. Serge Muller
- Amendements nos 771, 1077 et 1162
- Sous-amendement no 1167
- Article 2 quinquies
- Après l’article 2
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences contre des élus
- Réforme des retraites
- Prix des billets d’avion outre-mer
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme du lycée professionnel
- Réindustrialisation de la France
- Violences contre les élus
- Situation de l’agriculture biologique
- Violences contre les élus
- Lutte contre l’insécurité
- Difficultés d’approvisionnement en médicaments
- Formation de pilotes ukrainiens
- Lutte contre les fraudes fiscales
- Immigration sur le territoire
- Violences contre les élus
- Viste de la Première ministre à La Réunion
- Accompagnement des allocataires du RSA
- Prix des billets d’avion en outre-mer
- Prix des carburants
- Volet spatial de la loi de programmation militaire 2024-2030
- Réindustrialisation de la France
- Réunion de l’Alliance du nucléaire
- Présence des loups sur le territoire
- Libération de deux ressortissants français en Iran
- Réforme des retraites
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 ter A
- Article 8 ter
- Article 8 quater A
- Amendement no 286
- Après l’article 8 quater A
- Amendement no 71
- Article 8 quater
- Amendement no 70
- Article 8 quinquies A
- Article 8 quinquies B
- Amendement no 238
- Article 8 quinquies
- Après l’article 8 quinquies
- Amendement no 72
- Article 8 sexies
- M. Christophe Barthès
- Amendement no 262
- Article 9
- Article 9 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 bis A
- Amendement no 183
- Article 9 bis B
- M. Benjamin Lucas
- Amendement no 241
- Rappel au règlement
- Article 9 bis B (suite)
- Article 9 bis
- Mme Catherine Couturier
- Amendements nos 101 et 181
- Article 9 ter
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance