Loir-et-Cher (1re circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 29 mai 2024
Commission des lois : Examen de divers textes
partager
mercredi 29 mai 2024
Commission des lois : Examen de divers textes
partager
mardi 30 avril 2024
2ème séance : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) ; Verdissement des flottes automobiles
partager
mardi 30 avril 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise
partager
mardi 30 avril 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise
partager
mardi 30 avril 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise
partager
mercredi 10 avril 2024
Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise
partager
mardi 9 avril 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive)
partager
lundi 8 avril 2024
1ère séance : Examen de divers textes
partager
mercredi 3 avril 2024
Questions au Gouvernement - Mercredi 3 avril 2024
partager
mercredi 3 avril 2024
1ère séance : Questions au Premier ministre ; Débat sur les thèmes : « Les défaillances de l’Aide sociale à l’enfance » ; « Les conditions d’accueil des enfants placés à l’Aide sociale à l’enfance »
partager
mercredi 3 avril 2024
Commission des lois : Dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française
partager
1
2
3
...
7
Page n°1 : 12 résultats affichés sur un total de 81