-
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Discussion générale
- M. Charles de Courson
- M. Louis Margueritte
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. David Guiraud
- Mme Véronique Louwagie
- M. Pascal Lecamp
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Lise Magnier
- Mme Christine Arrighi
- M. Jean-Marc Tellier
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Marina Ferrari
- M. François Jolivet
- M. Tematai Le Gayic
- Mme Perrine Goulet
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 10 bis (suite)
- Amendement no 1538
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Amendements nos 1570
- Sous-amendements nos 1968 et 1969
- Amendements nos 1547, 1320, 1245, 1727, 1404, 1216, 899, 1536 et 909
- Sous-amendement no 1950
- Amendements nos 914, 1446, 918, 1253, 1355, 1230, 1578, 924, 1532, 1484, 422, 468, 583, 672, 804, 854, 858, 867, 1165, 1613, 927, 1549, 795, 930 et 936
- Après l’article 10 bis
- Article 11
- Mme Emeline K/Bidi
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Josiane Corneloup
- M. Christian Baptiste
- Amendements nos 19, 148, 149, 1098 et 1401
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 417 et 1188
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 bis (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Prix Nobel de physique 2023
- 2. Questions au Gouvernement
- Politique de sécurité
- Création de brigades de gendarmerie
- Punaises de lit
- Crise du logement
- Lutte contre l’endométriose
- Situation des Ehpad
- Liquidation d’Air Guyane
- Situation en Arménie et dans le Haut-Karabakh
- Politique éducative
- Pénurie d’eau à Mayotte
- Avenir de la pêche
- Menaces contre les élus
- Détaxe du gazole non routier
- Crise du logement
- Glyphosate
- Prix de l’énergie
- Filière laitière
- Antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Éducation à la sexualité
- Prix du carburant pour les marins-pêcheurs
- Lutte contre les punaises de lit
- Plan de lutte contre le harcèlement solaire
- Réautorisation du glyphosate
- Suppression des moyens alloués aux Sdis
- Financement des chambres de métiers et de l’artisanat
- Plan d’accessibilité des commerces de proximité
- Pénurie de vaccins contre la bronchiolite
- Fermeture de services des urgences
- 3. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 bis
- Article 9
- M. Didier Le Gac
- M. Thibault Bazin
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Amendements nos 693, 1103, 1632, 1800, 79, 1002, 1085, 469 et 1757
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- Amendements nos 68, 1715, 1744, 1745, 1743, 1752, 1746, 1747, 1386, 1748, 470 et 1089
- Après l’article 9
- Amendements nos 1802 rectifié, 1504 et 1965 (deuxième rectification)
- Article 9 bis
- Amendements nos 1385, 1384 et 1692
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1463
- Après l’article 10
- Article 10 bis
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 1773
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 252
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Sous-amendement no 1902
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 706
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 708, 1682, 763, 923, 248 et 1548
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 14, 130, 820, 928, 1622, 729, 660, 1647, 1183, 1360, 1691, 937, 82, 783, 908, 1031, 1629, 780, 244, 303, 223, 837, 1583, 1585, 1272, 167, 809 rectifié, 1648, 358, 1792, 233, 1586, 99, 210, 211, 1587, 790, 791, 1285, 1588, 1623 rectifié, 1649, 1650, 1651, 1652, 1653, 1654, 1655, 1656, 1657, 662, 237, 922, 1081, 1737, 240, 1636, 825, 187, 212, 1019, 794, 1602, 1553, 1621, 1719, 1812 et 1153
- Rappels au règlement
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 12, 36, 1166, 519, 521, 525, 1373, 133, 513, 566, 1374, 1704, 555, 1574, 301, 1048, 1016, 180, 196, 234, 582, 1271, 590, 593, 715, 197, 1375 et 137
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Protocole sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives
- Présentation
- Discussion générale
- M. Patrick Hetzel
- M. Frédéric Zgainski
- Mme Anna Pic
- Mme Stéphanie Kochert
- Mme Sabrina Sebaihi
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Estelle Youssouffa
- M. Philippe Guillemard
- Mme Laurence Robert-Dehault
- Mme Nathalie Oziol
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État
- Vote sur l’article unique
- 2. Accords France-Sénégal et France-Sri Lanka autorisant l’exercice d’une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles
- 3. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- 4. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 1055 et 1295
- Mme Christine Decodts, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Amendements nos 578, 1056, 412, 768, 1577, 1058, 890, 676, 1059, 1510, 586 et 699
- M. Bruno Millienne, président de la commission spéciale
- Amendements nos 6, 277, 70, 1060, 1511, 906, 1512, 1061 et 429
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendements nos 583, 585
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Départ du secrétaire général de l’Assemblée et de la présidence
- 2. Questions au Gouvernement
- Prix de l’électricité
- Réponse pénale aux violences urbaines
- Vague de chaleur
- Dérèglement climatique
- Nomination à la direction générale de la concurrence de la Commission européenne
- Lutte contre l’antisémitisme
- Bilan des 100 jours
- Homicide routier
- Santé mentale des jeunes
- Production de cerises dans le Vaucluse
- Désertification médicale
- Prévention en matière de santé
- Uber Files
- Difficultés des Ehpad
- Conseil de l’Europe
- Service national universel
- Préparation de la rentrée scolaire
- Budget des centres sociaux
- Production de pommes en France
- Hausse de la fiscalité des spiritueux
- Création d’une qualification d’homicide routier
- Coût de l’énergie
- Nomination de Fiona Scott Morton
- Lutte contre la fraude à la TVA
- Blessés de guerre venant de Polynésie
- Patrimoine des grandes fortunes françaises
- Abandon d’animaux domestiques
- Territoires zéro non-recours
- 3. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 - Modernisation et responsabilité du corps judiciaire
- 4. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er bis A (suite)
- Amendements nos 463
- Sous-amendements nos 1673, 1667, 1666, 1693, 1692, 1680, 1668, 1687, 1686, 1698, 1669, 1690, 1699, 1670, 1684, 1689, 1688, 1674, 1696, 1697, 1682, 1704, 1671, 1685, 1676, 1705, 1691, 1708, 1677, 1701, 1678, 1683, 1702, 1679, 1700, 1703, 1695, 1709, 1681, 1707, 1710, 1672 et 1665
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 1016, 1022, 1021, 1294, 1339 et 1023
- Rappel au règlement
- Article 1er bis A (suite)
- Article 1er bis A (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 1374
- Article 1er bis AA
- Rappel au règlement
- Article 1er bis AA (suite)
- Article 1er bis A
- Amendements nos 1026, 1025, 1024, 1019, 1509, 771, 788, 690, 691, 692, 366, 368, 377, 1027, 1029, 841, 853, 668 et 655, 653
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 bis
- Article 13
- Amendement no 1065
- Après l’article 13
- Amendement no 1078
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Sous-amendement no 1474
- Amendements nos 613 et 1047
- Article 13 bis
- Article 14
- M. Romain Baubry
- M. Dino Cinieri
- M. Emmanuel Mandon
- Mme Cécile Untermaier
- Amendements nos 1070, 1050, 1075, 1162, 1350, 1396 et 806
- Sous-amendement no 1504
- Amendements nos 1405 et 595
- Sous-amendement no 1506
- Amendements nos 361, 410 et 654
- Sous-amendement no 1505
- Amendements nos 1073, 945, 1079, 1417, 1062, 1163, 1164, 362, 842, 363, 1064, 41, 951, 1354, 364, 1165, 1352, 602, 538, 952, 1089 et 1067
- M. Jean Terlier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1066, 863, 1353, 604, 1068, 1069, 1094, 603 et 1384
- Après l’article 14
- Amendement no 1418
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 15
- Amendement no 675
- Article 15
- Mme Sarah Tanzilli
- Mme Pascale Bordes
- M. Andy Kerbrat
- Mme Annie Genevard
- Mme Cécile Untermaier
- Amendements nos 365, 521, 946, 1124, 1355, 1136 rectifié, 1357 rectifié, 1356, 250 et 487
- Avant l’article 16
- Amendement no 678
- Article 16
- Après l’article 16
- Amendement no 1450
- Article 17
- Mme Pascale Bordes
- Mme Raquel Garrido
- Mme Cécile Untermaier
- Mme Sarah Tanzilli
- Amendements nos 221, 366, 947, 1137, 1358, 665, 668, 669, 222, 1359, 1139, 223 et 367
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance