Moselle (3e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mercredi 8 novembre 2023
    1ère séance : Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
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  • mercredi 25 octobre 2023
    Commission des finances : Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024
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  • mercredi 25 octobre 2023
    Commission des finances : Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024
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  • mardi 17 octobre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécuriser et réguler l'espace numérique (vote solennel) ; Discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2024
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  • mercredi 27 septembre 2023
    Commission des finances : M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances, et de la souveraineté industrielle et numérique, et M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
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  • mercredi 5 juillet 2023
    1ère séance : Ordonnances du code monétaire et financier ; Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces ; Accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique ; Orientation et programmation du ministère de la justice (suite)
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  • mercredi 21 juin 2023
    1ère séance : Ratification des ordonnances du code monétaire et financier (procédure de législation en commission) ; Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (suite)
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  • mercredi 21 juin 2023
    Commission des finances : M. Antoine Bozio, directeur de l’Institut des politiques publiques, MM. Laurent Bach et Arthur Guillouzouic, sur la note n° 92 de l’Institut : Quels impôts les milliardaires paient-ils ?
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  • lundi 19 juin 2023
    2ème séance : Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (suite)
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  • lundi 19 juin 2023
    1ère séance : Donner à la douane les moyens de faire faceaux nouvelles menaces
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  • mardi 13 juin 2023
    Commission des finances : M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics, sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces ; Examen du projet de loi
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  • mardi 30 mai 2023
    Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Gestion des finances publiques ; Régimes sociaux et de retraite, Remboursements et dégrèvements et Crédits non répartis
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