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4 avril 2023Rubrique : établissements de santéTitre : L'offre hospitalière dans le Centre et le Sud de la Haute-MarneRéponse publiée le 12 avril 2023
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21 mars 2023Rubrique : langue françaiseTitre : Francophonie et créolophonie à base lexicale françaiseRéponse publiée le 30 mai 2023
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14 mars 2023Rubrique : professions et activités socialesTitre : Personnels du secteur médico-social ne bénéficiant pas de la prime SégurRéponse publiée le 27 juin 2023
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14 mars 2023Rubrique : entreprisesTitre : Limites du guichet unique pour les formalités des entreprisesRéponse publiée le 31 octobre 2023
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14 mars 2023Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : Suppression de 15 postes de professeurs des écoles dans le Sud de la Haute-MarneRéponse publiée le 11 juillet 2023
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14 mars 2023Rubrique : collectivités territorialesTitre : Eligibilité des syndicats de communes et des syndicats mixtes à la DETRQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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14 mars 2023Rubrique : collectivités territorialesTitre : Crise énergétique et nouvelle génération des contrats de CahorsRéponse publiée le 2 mai 2023
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14 mars 2023Rubrique : bâtiment et travaux publicsTitre : Responsabilité élargie des producteurs (REP) du bâtiment et éco-contributionRéponse publiée le 11 avril 2023
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14 mars 2023Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : Leçons à tirer de la guerre commerciale entre TF1 et Canal+Réponse publiée le 16 mai 2023
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14 mars 2023Rubrique : assurance complémentaireTitre : Délai de paiement des pensions de réversion par l'IRCANTECRéponse publiée le 6 juin 2023