-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Prix du carburant et pouvoir d’achat
- Accueil de l’Ocean Viking à Toulon
- Accueil de l’Ocean Viking à Toulon
- Laïcité à l’école
- Enseignement des mathématiques
- Réforme des retraites
- Effondrement de deux immeubles à Lille
- Accueil de l’Ocean Viking à Toulon
- Protection des fonds marins
- Crise énergétique
- Accueil de l’Ocean Viking à Toulon
- Retour de la France au capital de la Banque de développement des Caraïbes
- DuoDay
- Prix du carburant et pouvoir d’achat
- Évolution du taux d’usure
- Épidémie de bronchiolite en France
- Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
- Accueil de sportives afghanes
- Coupe du monde au Qatar
- Emploi des seniors
- Santé scolaire
- Contrôle technique des deux-roues
- Lutte contre la pêche illicite
- COP27 et avenir climatique
- Situation des personnels des Ehpad
- Ressources des collectivités territoriales
- Concentration des médias
- France mer 2030
- 2. Fonctionnement du marché du travail
- 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Avant l’article 3
- Article 3
- Mme Cécile Untermaier
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 51, 618, 37 et 1092
- Après l’article 3
- Amendement no 771
- Article 4
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables
- Mme Christine Arrighi, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Eva Sas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Alexandra Masson, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. David Valence, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Guy Bricout (LIOT)
- Mme Huguette Tiegna (RE)
- M. Pierre Meurin (RN)
- Mme Manon Meunier (LFI-NUPES)
- M. Raphaël Schellenberger (LR)
- Mme Florence Lasserre (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- M. David Amiel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emmanuel Lacresse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Alma Dufour, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Rome, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sabrina Sebaihi, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Philippe Bolo, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- Mme Patricia Lemoine (RE)
- M. Alexandre Loubet (RN)
- Mme Clémence Guetté (LFI-NUPES)
- M. Raphaël Schellenberger (LR)
- M. Bruno Millienne (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. David Taupiac (LIOT)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Mme Mathilde Paris (RN)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Mme Alma Dufour (LFI-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Mickaël Cosson (Dem)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Écologie, développement et mobilité durables
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 25 et débat sur le prélèvement européen
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexandre Sabatou, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Mireille Clapot, rapporteure de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Alexandre Holroyd
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Constance Le Grip (RE)
- M. Thibaut François (RN)
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NUPES)
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Charles de Courson
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Arnaud Le Gall
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Philippe Brun
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État
- Amendement no 201
- Suspension et reprise de la séance
- Article 25 et débat sur le prélèvement européen
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- Première partie (suite)
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Pénurie de carburants
- Grèves dans les dépôts de carburant
- Projet de loi de finances pour 2023
- Pénurie de carburants
- Coût de l’énergie
- Accès aux soins
- Situation en Ukraine
- Journée internationale des droits des filles
- Pénurie de carburants
- Pénurie de carburants
- Hausse des salaires
- Souveraineté industrielle
- Sommet de Prague et dialogue Azerbaïdjan-Arménie
- Étang de Berre
- Signes religieux à l’école
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme de la police judiciaire
- Intervention de Mme la présidente
- Réforme de la police judiciaire
- Signes religieux à l’école
- Cyberattaques
- Réforme de la police judiciaire
- Droits des fonctionnaires en Polynésie
- Laïcité à l’école
- Coût de l’énergie
- Hébergement d’urgence
- Situation des aidants
- Coût de l’énergie
- Pénurie de médicaments
- 2. Rappel au règlement
- 3. Mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
- 4. Prestation de serment d’un juge titulaire à la Cour de justice de la République
- 5. Rappel au règlement
- 6. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- Discussion des articles
- Article 1er et rapport annexé
- M. Nicolas Sansu
- M. Matthias Tavel
- M. Philippe Lottiaux
- Amendement no 108
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement no 23
- Article 2
- Article 3
- M. Boris Vallaud
- M. Ugo Bernalicis
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 25, 2 et 82
- Article 4
- Amendement no 26
- Article 5
- Article 1er et rapport annexé
- Discussion des articles
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 - Projet de loi de finances pour 2023
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Débat sur la dette
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Kévin Mauvieux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Brun (SOC)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Éric Woerth (RE)
- M. Kévin Mauvieux (RN)
- Mme Alma Dufour (LFI-NUPES)
- M. Fabien Di Filippo (LR)
- M. Mohamed Laqhila (Dem)
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Lutte contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Freddy Sertin
- M. Christophe Naegelen
- Amendements nos 5, 7 et 1
- Article 2
- M. Christophe Naegelen
- Amendements nos 3 et 17
- Sous-amendement no 19
- Amendement no 4, 16
- Après l’article 2
- Amendement no 12
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 13 rectifié
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Charge fiscale de la pension alimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Caroline Yadan
- Amendement no 1
- Article 2
- Amendements nos 2, 4
- Après l’article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos6, 5
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Insécurité à Lyon
- Taxation des superprofits
- Expulsion de l’imam Hassan Iquioussen
- Crimes de guerre en Ukraine
- Réception du prince Mohammed Ben Salmane
- Sécurisation des approvisionnements en gaz
- Canicule et sécheresse
- Prolifération des sargasses aux Antilles
- Bilan du Ségur de la santé
- Politique de la France à l’égard d’Israël et antisémitisme
- Maltraitance et abandon des animaux
- Protocole sanitaire applicable lors de la rentrée scolaire
- Suites du Ségur de la santé
- Coupures d’électricité et de gaz
- Lutte contre l’antisémitisme
- Pollution aux PFAS
- Variole du singe
- Protection de l’enfance
- Chômage partiel en Gironde
- Chasses traditionnelles des oiseaux
- Modernisation de la sécurité civile
- Rentrée scolaire à La Réunion
- Aides aux carburants en faveur des pêcheurs
- Pression migratoire
- Services de maternité
- Maisons France Services
- Non-cumul des mandats
- Taxe sur les superprofits
- 2. Déclaration du Gouvernement relative au projet de programme de stabilité pour la période 2022-2027
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Alma Dufour (LFI-NUPES)
- Mme Véronique Louwagie (LR)
- Mme Marina Ferrari (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- Mme Aurore Bergé (RE)
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- M. Fabien Di Filippo (LR)
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Nadia Hai (RE)
- Mme Emmanuelle Ménard (non inscrite)
- M. Joël Giraud (RE)
- M. Mathieu Lefèvre (RE)
- M. David Amiel (RE)
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- M. Marc Ferracci (RE)
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance