-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Aides publiques aux entreprises
- M. François Ruffin (LFI-NUPES)
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Romain Daubié (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- M. Xavier Albertini (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Xavier Roseren (RE)
- M. Alexandre Loubet (RN)
- M. Louis Boyard (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Mme Charlotte Leduc (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. David Guiraud (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Fabien Di Filippo (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Fanta Berete (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Dominique Da Silva (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Violette Spillebout (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Antoine Villedieu (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- 2. Oubliés du bouclier énergétique
- M. Vincent Rolland (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
- Mme Valérie Bazin-Malgras (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Vincent Descoeur (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Jean-Pierre Vigier (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Sophie Mette (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Claudia Rouaux (SOC)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Guy Bricout (LIOT)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Pascale Boyer (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Joël Giraud (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Emmanuel Lacresse (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Thomas Rudigoz (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Lionel Vuibert (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Frédéric Falcon (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Jorys Bovet (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Marine Hamelet (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Michèle Martinez (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Nadège Abomangoli (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de réforme des retraites
- Lutte contre les déserts médicaux
- Pénurie de médicaments
- Coût de l’énergie et aides aux entreprises
- Coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme
- Prix des transports en Île-de-France
- Exportation de pesticides interdits
- Attaque à l’arme blanche à Jeumont
- Réforme des retraites
- Situation des personnes sans domicile
- Hausse des prix de l’énergie
- Tenue uniforme à l’école
- Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Projet de réforme des retraites
- Disparition des jurés populaires
- COP15 à Montréal
- Lutte contre la corruption
- Sécurité à Paris pendant la Coupe du monde de football
- Situation financière des Ehpad
- Violences commises par des groupes d’extrême droite
- Expérimentation France Travail
- Vie chère en outre-mer
- Mesures de sécurité à l’occasion du match France-Maroc
- Broyage des poussins
- Simplification administrative
- Aide alimentaire
- Pénuries de médicaments
- Réserve opérationnelle
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 (suite)
- Amendements nos 1997, 2105, 585, 887, 1153, 1085, 1154, 1605, 2374 et 1155
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Sous-amendement no 3205
- Amendement no 402
- Après l’article 12
- Article 12 ter
- M. Bertrand Bouyx
- Amendements nos 2498, 2606
- Article 13
- Amendements nos 124, 1380, 2708, 2742 et 2906
- Article 13 bis
- Article 13 ter A
- Amendements nos 1555 et 2073, 403, 2077, 404, 2095, 2112
- Après l’article 13 ter A
- Amendement no 2700
- Article 13 ter
- Amendement no 2745
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendements nos 1924, 1925
- Article 15
- Amendements nos 2599, 2051 rectifié, 1557 et 2504
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2505, 2506, 1558, 2514, 2507, 2509, 2510, 2511, 1559, 2512, 2168 et 1560
- Après l’article 15
- Article 15 ter
- Article 16
- Avant l’article 16 bis
- Article 16 bis
- Après l’article 16 ter A
- Après l’article 16 ter B
- Article 16 ter C
- M. Michel Guiniot
- Amendements nos 3025 et 240, 2521
- Article 12 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Discussion des articles (suite)
- Article 13
- Article 13 bis
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 549, 673, 931 et 1041
- Article 14
- M. Christophe Naegelen
- Mme Pascale Bordes
- Mme Mathilde Panot
- M. Éric Poulliat
- Mme Sandra Regol
- M. Roger Vicot
- M. Ian Boucard
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 550, 674 et 939
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Amendements nos 898 rectifié, 396 rectifié, 290, 582, 1060, 314 et 1288 rectifié
- Sous-amendement no 1310
- Amendement no 94
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Fait personnel
- Article 14 (suite)
- Amendements nos 1270, 1272, 1273, 1276, 327 et 465
- Sous-amendement no 1307
- Amendements nos 1109, 937, 605 et 833
- Sous-amendement no 1311
- Amendements nos 557, 835, 836, 313, 838 rectifié, 1290, 837 rectifié, 150, 303 et 938
- Sous-amendement no 1312
- Amendements nos 148 rectifié, 1280, 1281, 268, 267, 187, 182, 269, 891, 67, 1121, 1162, 234, 366, 1136, 839 et 852
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Amendement no 1245
- Article 15
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 7
- M. Erwan Balanant
- M. Roger Vicot
- Mme Sandra Regol
- M. Christophe Naegelen
- Mme Clara Chassaniol
- Mme Julie Lechanteux
- Mme Ersilia Soudais
- Amendement no 529
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- Rappels au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendement no 1230
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Après l’article 7
- Article 7 bis
- M. Ludovic Mendes
- M. Romain Baubry
- M. David Guiraud
- Amendement no 532
- Rappel au règlement
- Article 7 bis (suite)
- Rappels au règlement
- Article 7 bis (suite)
- Amendements nos 916, 917
- Article 7
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Cessation de mandat et remplacement d’un député
- 2. Comités sociaux et économiques de La Poste
- 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Présentation
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de réforme du lycée professionnel
- Coût de l’énergie pour les entreprises
- Article de Disclose
- Rapport de la Miviludes
- Article de Disclose
- Situation des AESH
- Violences contre les femmes
- Rapport de la Miviludes
- Planification écologique
- Relations bilatérales entre la France et le Brésil
- Article de Disclose
- Hausse des prix de l’automobile
- Fonds dédié aux pertes et dommages
- Titre de travail « métiers en tension »
- Harcèlement scolaire
- Surpopulation carcérale
- COP27
- Transports en commun
- Attaques contre des œuvres d’art
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Offre publique d’achat de l’État sur le groupe EDF
- Situation du bénévolat
- Secteur de la petite enfance
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Médecine d’urgence
- Précarité étudiante
- Prix de l’électricité dans le secteur agricole
- Encadrement militaire par décision de justice
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Première partie (suite)
- Article 4 et état B (suite)
- Amendement no 506
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 211, 210, 209, 563, 557, 598, 602, 394, 395, 612, 528, 288, 268, 266, 379, 364, 424, 517, 267, 605, 606, 511, 515, 520, 525, 434, 86, 282 et 519
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 296, 618, 422, 488, 185, 518, 522, 463, 465, 425, 427, 278, 609, 207, 448, 571 et 350
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 572, 575, 298, 551, 560, 588, 549, 546, 548, 547, 604, 616, 591, 593, 595, 514, 509, 147, 512, 568, 578, 580, 581, 610, 367, 426, 462 et 383
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 et état C
- Article 6 et état D
- Article 7
- Article 8
- Avant l’article 9
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 9 (suite)
- Amendement no 160
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 9 (suite)
- Amendement no 303
- Rappel au règlement
- Avant l’article 9 (suite)
- Amendements nos 246, 308, 111, 103, 356, 361, 328, 105, 444, 471, 446, 439, 110, 109, 304, 539, 369, 460, 470, 484, 583, 382 et 393
- Sous-amendement no 611
- Amendements nos 510, 314, 87, 362, 157, 388, 363, 119, 129, 128, 291, 102 et 566
- Sous-amendement no 617
- Amendements nos 199, 416, 330, 264, 396, 489, 197, 354, 19, 531, 365, 378, 349, 114, 305, 360, 334, 333, 459, 130, 25, 213, 392, 417, 526, 532, 540, 577, 516, 536, 561 et 239
- Article 9
- Mme Nathalie Oziol
- Amendements nos 429, 430, 432, 435, 437, 17, 428 et 438
- Après l’article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendements nos 400, 401, 403, 404, 397, 399, 398, 68, 163, 387, 5, 4, 390, 574, 56 rectifié, 562 et 579
- Article 4 et état B (suite)
- Seconde délibération
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (8e circonscription)
| Mandat en cours