-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 20045
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 17533 et 18063
- Sous-amendement no 20597
- Amendement no 712, 711, 710, 709, 708, 707, 706, 705, 704, 703, 702, 701, 700, 699, 698
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 697, 696, 695, 694, 693, 692, 691, 690, 15807, 1002, 4019 rectifié, 18717 rectifié et 20051
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 458, 356, 435, 685, 1039, 1075, 1229, 1542, 2019, 2085, 2139, 4000, 5955, 13143, 18041, 20058, 17534, 18064, 20576 rectifié, 20578 rectifié, 20055, 1123, 1563, 17538 et 17471
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement no 17476
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Amendements nos 460, 686, 1040, 1076, 1249, 1543, 2094, 2121, 2140, 4001, 5956, 10281, 12510, 13186, 15813 et 18069
- Article 1er (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie
- 2. Questions au Gouvernement
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme de la police nationale
- Lutte contre le racisme
- Faits reprochés à un membre du Gouvernement
- Réforme des retraites
- Revalorisations dans le secteur médico-social
- Exemplarité du pouvoir exécutif
- Réforme des retraites
- Part de l’alimentation biologique dans la restauration collective
- Prise en compte des travaux d’utilité collective dans le calcul de la retraite
- Politique de sécurité
- Protection des mineurs sur internet
- Politique économique
- Publication du décret relatif aux zones tendues et à la taxe d’habitation
- Réforme des retraites
- Rapatriement des familles de djihadistes
- Réforme des retraites
- Logement des sans-abri
- Abolition de l’esclavage
- Prix des carburants aux Antilles
- Hausse des tarifs autoroutiers
- Abolition de l’esclavage
- Réforme des retraites
- Grèves dans les transports
- Réforme des retraites
- Violences policières dans les lycées
- Retraites des femmes de militaires
- Séisme en Syrie et en Turquie
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Avant la première partie (suite)
- Première partie
- Avant l’article 1er
- Amendements nos1015, 1116
- Sous-amendements nos 20589 et 20586
- Amendement no 3517
- Sous-amendement no 20584
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Article 1er
- M. Sébastien Jumel
- M. Benoit Mournet
- M. Laurent Jacobelli
- Mme Clémence Guetté
- M. Stéphane Viry
- M. Nicolas Turquois
- M. Arthur Delaporte
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Fabien Roussel
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth
- M. Joris Hébrard
- M. Aurélien Saintoul
- M. Elie Califer
- M. Thierry Benoit
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er
- 4. Demande de constitution d’une commission spéciale
- Rappel au règlement
- Constitution d’une commission spéciale (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions orales sans débat
- Aides au logement des étudiants
- Antenne universitaire valorisant les filières courtes
- Services de santé universitaire
- Moyens de la justice en Savoie
- Influenza aviaire
- Élevage agro-sylvo-pastoral en Corse
- IRM à l’hôpital de Saint-Amand-les-Eaux
- Écoles et collèges des quartiers sud du Mans
- Dispositif 100 % santé optique
- Capes numérique et sciences informatiques
- Bénéficiaires de l’AAH arrivant à l’âge de la retraite
- Pensions de retraite à La Réunion
- Reconnaissance des assistants maternels
- Loi « grand âge »
- Droits des personnes handicapées
- Places en institut médico-éducatif
- Exclusion des Esat du bouclier tarifaire
- Exploitation du gaz de couche en Lorraine
- Dispositif MaPrimeRénov’
- Travaux de la place Aristide-Briand à Sète
- Responsabilité élargie du producteur
- Autoroute A31
- RN42
- Passage de l’A68 en Albigeois
- A31 bis
- Anticipation de la loi portant sur la trêve hivernale
- Implication des maires dans la construction de logement social
- Moyens de la police dans le Denaisis
- Déploiement de CRS sur les plages pendant les Jeux olympiques de 2024
- Routes nationales non concédées aux départements
- Contrats parcours emploi compétences à La Réunion
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 9 (suite)
- Article 10
- Article 11
- M. Yoann Gillet
- Amendements nos 4, 17, 25, 57 et 29
- Article 12
- M. José Beaurain
- Amendement no 67
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Sous-amendement no 91
- Amendement no 68, 73, 65
- Après l’article 12
- Amendement no 28
- Articles 13 à 19
- Article 20
- Amendement no 75 rectifié
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- Amendement no 10
- Article 21
- Article 22
- Amendement no 41
- Article 23
- Article 24
- M. Thierry Frappé
- Amendements nos 42 et 43
- Article 24 bis
- Article 25
- Article 26
- M. Laurent Jacobelli
- M. Charles de Courson
- Amendement no 78
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 38, 39, 62, 87, 36, 37, 63 et 40
- Article 26 bis A
- Article 26 bis
- Article 27
- Article 28
- Après l’article 28
- Amendement no 27
- Articles 29 et 29 bis
- Article 30
- Article 31
- Après l’article 31
- Amendement no 6
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Retraite de base des non-salariés agricoles
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Dino Cinieri
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Éric Woerth
- M. Julien Rancoule
- M. Loïc Kervran
- Mme Danielle Simonnet
- Amendements nos 42
- Sous-amendements nos 50, 49 et 51, 52
- Article 2
- M. Jean-Pierre Vigier
- Amendement no 53
- Titre
- Amendement no 43
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Expulsion des étrangers en cas de menace grave pour l’ordre public
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Expulsion des étrangers en cas de menace grave pour l’ordre public
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article unique
- Amendements nos 115 et 130
- M. Mansour Kamardine, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Amendements nos 132, 107, 108, 109 et 122
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 6
- Après l’article unique
- Discussion des articles (suite)
- 2. Juridiction spécialisée dans l’expulsion des étrangers délinquants
- Présentation
- Présentation (suite)
- Discussion générale
- M. Olivier Marleix
- Mme Anne Bergantz
- Mme Marietta Karamanli
- M. Didier Lemaire
- M. Jérémie Iordanoff
- Mme Soumya Bourouaha
- Mme Béatrice Descamps
- M. Ludovic Mendes
- Mme Marie-France Lorho
- M. Andy Kerbrat
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Éric Ciotti, rapporteur
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Discussion des articles
- 3. Juridiction spécialisée dans les violences intrafamiliales
- Présentation
- M. Aurélien Pradié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Isabelle Rome, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Dépôt de deux motions de censure
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Anne Genetet, suppléant M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Yannick Favennec-Bécot (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Steve Chailloux (GDR-NUPES)
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- Mme Caroline Colombier (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- M. Christian Girard (RN)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État
- Mission Défense (état B)
- Amendement no 923
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1119, 1114 et 938
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 935, 931, 1215 et 1177, 1176
- Rappel au règlement
- Mission Défense (état B) (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Défense (état B) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1128, 611, 630, 961 et 879, 880, 924, 939
- Mission Défense (état G)
- Article 42
- Après l’article 42
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance