-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mme la présidente
- Conflit israélo-palestinien
- Conflit israélo-palestinien
- Ingérences étrangères et avenir de l’Europe
- Augmentation des prix de l’énergie
- Union européenne
- Conflit israélo-palestinien
- Rassemblement des Soulèvements de la Terre dans le Tarn
- Sécurité carcérale
- Déficit de la sécurité sociale
- Déficit public
- Rachat de Biogaran
- Aide juridictionnelle aux personnes en situation irrégulière
- Conflit israélo-palestinien
- Europe de l’agriculture
- Envoi de militaires français en Ukraine
- Zones de revitalisation rurale
- Droit syndical
- Crèches
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 50, 134, 388, 563, 646, 962, 1191, 1327, 1927, 2395, 2931, 3020, 3387, 3419 et 2694
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- 2. Convention des Nations unies sur le droit de la mer
- 3. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1806 et 2906
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2079, 2081, 2630, 1875, 1693 et 1244
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 1905, 1906, 1248, 531, 532, 3124, 533 et 3125
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Justice patrimoniale au sein de la famille
- 2. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 (suite)
- Amendement no 3837
- Sous-amendement no 5539
- Amendement no 1507, 1511
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 159, 156, 1967, 1021, 2702, 2711, 2712, 2713, 2714, 3753, 3752, 1225, 2523, 1610, 3455, 943, 1613, 3451, 3129, 4546, 1614, 3137, 3838, 901, 1165, 2929, 114, 2926 et 3642
- Sous-amendements nos 5436 et 5534
- Amendements nos 2254, 1935 et 4400
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Amendements nos 852, 1810, 3983, 1945 rectifié, 1944, 1946 rectifié, 3906, 1963, 2302, 2303, 2465, 2703, 1621, 2704, 4207 et 4439
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Décès survenus en Nouvelle-Calédonie
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Réforme de l’assurance chômage
- Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Réquisitions du procureur de la CPI
- Approvisionnement de Wallis-et-Futuna
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Réquisitions du procureur de la CPI
- Politique européenne du médicament
- Réforme de l’assurance chômage
- Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Mouvement social à la SNCF
- Bilan de l’opération Place nette à Marseille
- Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Avenir de Fret SNCF
- Jeux paralympiques
- Intempéries sur les vignes de l’Aude
- 5. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 4298
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 4203, 4299, 153, 576, 699, 2115, 2898, 3250, 3510 et 3825
- Sous-amendement nos 5446
- Amendements nos 2367, 3038, 4021 et 4642
- Sous-amendements nos 5456 et 5447
- Amendements nos 4620, 106, 4399 et 1151
- Sous-amendement nos 5460
- Amendement no 4317
- Sous-amendements nos 5457 et 5448
- Amendements nos 2345, 108, 1318, 1498, 1881, 2123, 3045, 3396 et 4643
- Sous-amendement no 5449
- Amendements nos 2791, 2383, 3975, 1804, 2354, 2409, 1930 et 2796
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 3952
- Sous-amendements nos 5185, 5297, 5020, 5102, 5350, 5025, 5043, 5351, 5352, 5353, 4788, 4775, 5397, 4776, 5354, 5299, 5101, 5355, 5356, 5357, 5359, 5361, 5360, 4992, 5021, 4868, 5100, 5366, 4802, 5362, 5282, 5099, 5363, 4789, 5364, 5098, 5365, 5044, 4943, 4947, 4948, 5097, 4908, 4909, 5077, 5386, 4964, 5045, 5367, 4827, 4828, 4912, 5368, 5384, 5369, 5096, 5005, 4744, 5075, 5076, 5370, 5215, 5372, 5375, 5377, 5378, 4911, 4810, 4978 et 5050
- Amendement no 3037
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Pascal Lavergne
- M. Grégoire de Fournas
- M. Sébastien Jumel
- M. Pascal Lecamp
- Mme Delphine Batho
- M. Dominique Potier
- M. Julien Dive
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Henri Alfandari
- M. David Taupiac
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 3952
- Sous-amendement no 5358
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 4996, 5067, 5255, 5068, 5027, 5155, 5116, 4753, 4854, 5028, 4995, 5320, 5213, 5321, 5414, 4754, 5069, 5237, 5019, 4838, 5115, 4864, 4851, 4929, 4793, 5138, 5161, 4755, 4945, 5029, 5114, 5030, 5063, 4830, 4779, 5031, 5064, 5195, 5324, 4743, 4756, 5250, 5325, 5326, 5327, 5328, 5330, 5294, 5239, 5113, 4819, 5300, 5302, 5301, 5284, 5315, 4975, 5340 rectifié, 5112, 5055, 5262, 5382, 5056, 5263, 5157, 4839, 5278, 5251, 5070, 5073, 5313, 5276, 5192, 4809, 5224, 5264, 5337, 5241, , 5057, 5259, 5089, 5283 et 5306
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 4902, 5331, 5344, 5149, 4759, 4997, 4806, 4137, 5033, 4739, 4814, 5162, 5048, 5339, 5226, 5329, 5341, 5345, 5346, 5347, 5348, 5349, 5342, 5109, 4865, 4998, 5191, 5108, 5274, 5305, 4800, 4931, 5228, 4768, 5227, 5288, 5289, 4970, 4971, 4812, 4760, 5107, 5295, 5034, 5035, 5304, 4944, 5244, 5310, 4953, 5312, 5212, 5267, 5268, 5314, 5388, 5390, 4807, 4962, 5036, 4842, 5266, 4934, 5037, 5296, 5270, 4844, 4936, 4938, 4939, 4799, 4808, 4966, 5202, 5291, 5106, 5204, 5203, 5256, 5311, 5336, 5243, 4826, 5223, 4866, 5105, 5205, 5211, 5257, 5307, 4801, 5275, 4777 , 4852, 5208, 5038, 5334, 5065, 5066, 5039, 4763, 5040, 5373, 5088, 5104, 5103, 5209, 5135, 4867, 5322, 4972, 5041, 5042, 5078, 5079, 5080, 5081 et 5082, 5083, 5084, 5085, 5086, 5087,5167
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation des finances publiques
- Politique budgétaire
- Assassinat de Shemseddine
- Chèque énergie
- Lutte contre les violences
- Nouveaux parcours de soins
- Assurance chômage
- Politique fiscale
- Indemnités de stage
- Prise en charge de la maladie de Parkinson
- Pacte sur la migration et l’asile
- Plan ostréiculture
- Insécurité en Guyane
- Trente ans du génocide au Rwanda
- Sécurité des établissements scolaires
- Infractions commises en détention
- Situation de la psychiatrie publique
- Agression d’un brancardier du centre hospitalier de Challans
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Reconnaissance des agents de la fonction publique
- Soins palliatifs
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Plan contre le narcotrafic à Marseille
- Reprise du site Ascometal
- Situation des finances publiques
- Accidents du travail
- Proposition de loi « bien vieillir »
- Situation des infirmiers libéraux
- Création de groupes de niveau au collège
- Parcoursup
- Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or
- Politique de sécurité
- Mesures d’économies budgétaires
- Décès du jeune Wanys
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Emploi des seniors
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Rénovation de l’habitat dégradé
- 4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à l’amiral Philippe de Gaulle
- 2. Questions au Gouvernement
- Nouvelles techniques génomiques
- Quart d’heure de lecture national
- Crise de l’agriculture
- Situation économique et sociale
- Politique du logement
- Immigration et insécurité dans les Alpes-Maritimes
- Prescription trentenaire dans les outre-mer
- Inflation et inégalités fiscales
- MaPrimeRénov’
- Intempéries dans le Gard
- 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Mme la présidente
- Mme la présidente
- M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 168 et 189
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendements nos 6, 201, 77, 173, 300, 245, 52, 51, 70, 301, 83, 279, 84, 134, 2, 71, 302, 235, 280, 94, 169, 72, 246, 200, 303, 73, 74, 75, 88, 110, 176, 78, 79, 247, 202, 89, 249, 133, 135, 131, 157 et 282
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 306
- Après l’article 2 bis
- Article 2 ter
- Amendement no 113
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 310
- Article 4
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Amendements nos 105 rectifié, 98 et 96
- Article 4 bis
- Amendement no 185
- Article 4 ter
- Article 4 quater
- Amendements nos 4, 3
- Après l’article 4 quater
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Amendement no 15
- Article 10
- Article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)