M. Victor Catteau

Rassemblement National

Nord (5e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • Suite de l'examen de la proposition de loi visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (n° 2550) (Mme Martine Froger, rapporteure)
    Examen de la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations (n° 2549) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)
    Examen de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 921) (M. Paul André Colombani, rapporteur)

  • Examen, sous réserve de son dépôt, du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
    Examen de la proposition de loi visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (n° 2550) (Mme Martine Froger, rapporteure)

  • désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (n° 2550)
    désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations (n° 2549)
    désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 921)
    examen de la proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n° 2519) (M. Fabien Roussel, rapporteur)
    examen de la proposition de loi visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (n° 2518) (M. Édouard Bénard, rapporteur)

  • Désignation d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (n° 2350)
    Désignation d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (n° 2391)
    Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2118)
    Examen de la proposition de loi visant à reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail (n° 2227)

  • Mercredi 28 février 2024
    Session 2023 – 2024

    Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à :
    - la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone (n° 2206) (M. Elie Califer, rapporteur)
    - la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments (n° 2214) (Mme Valérie Rabault, rapporteure)
    - la proposition de loi visant à toucher sa retraite dès le premier jour (n° 2058) (Mme Mélanie Thomin, rapporteure)
    - la proposition de loi visant à instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles (n° 2065) (M. Bertrand Petit, rapporteur)
    Audition de M. Mathieu Klein, président du Haut Conseil du travail social, sur le Livre blanc du travail social 2023

  • Mercredi 14 février 2024
    Session 2023 – 2024

    - Suite de l'examen de la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments (n° 2062) (Mme Valérie Rabault, rapporteure)
    - Examen de la proposition de loi visant à toucher sa retraite dès le premier jour (n° 2058) (Mme Mélanie Thomin, rapporteure)
    - Examen de la proposition de loi visant à instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles (n° 2065) (M. Bertrand Petit, rapporteur)

  • Mercredi 20 décembre 2023
    Session 2023 – 2024

    - Examen de la proposition de loi visant à la généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d'employabilité (n° 1972) (M. Nicolas Turquois, rapporteur)
    - Communication de M. Philippe Juvin et Mme Anne Bergantz, rapporteurs de la mission « flash » sur la mortalité infantile

  • Mercredi 6 décembre 2023
    Session 2023 – 2024

    - Audition de M. Thibaut Guilluy, dont la nomination aux fonctions de directeur général de Pôle emploi est envisagée, puis vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29 1 du Règlement (M. Hadrien Clouet, rapporteur)
    - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (n° 1930) (M. Yannick Neuder, rapporteur)