-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés lors des violences urbaines
- 2. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos56, 423, 1588, 57, 1591, 1074, 847, 844, 162, 178, 401, 617, 729, 59, 161, 176, 400, 645, 1358, 1476, 646, 163, 1362, 720, 177, 359, 378, 1631, 928, 927 rectifié, 60, 61, 1594 et 1606
- Sous-amendement no 1716
- Amendements nos 97 rectifié, 398 rectifié, 648 rectifié, 725 rectifié, 1357, 1643, 58, 179, 647, 722, 981, 1345, 170 rectifié, 293, 347 rectifié, 435, 965, 1278, 1571, 894, 1515, 618, 1276 rectifié, 1719 et 1720
- Sous-amendement nos 1727, 1728, 1725, 1726
- Amendements nos 817, 1574 et 663 rectifié
- Sous-amendement nos 1724, 1723
- Amendements nos 988, 465, 1516, 466, 1078, 1517, 1611, 595, 1077, 1518, 1076 et 1519
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4
- Article 5
- Mme Béatrice Piron
- Amendements nos 580, 581, 582 et 1008
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Amendements nos 1009, 1010
- Article 5 ter
- Amendement no 584
- Article 5 quater
- Rappel au règlement
- Article 5 quater (suite)
- Amendements nos 1012, 1013
- Article 5 quinquies
- Amendements nos 274, 1173 et 1014, 1022
- Article 5 sexies
- Après l’article 5 sexies
- Amendements nos 1078, 1081 rectifié, 1323 rectifié, 1079, 1080, 1082 rectifié et 306
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 6
- Amendement no 427
- Article 6
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Avant l’article 3
- Amendements nos 545, 258, 379 et 688
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 bis
- Amendement no 1006
- Article 3 ter
- Article 4
- Rappels au règlement
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er bis
- Rappel au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Amendements nos 1181 rectifié, 1093, 1205, 477 et 864
- Article 1er ter
- Article 2
- M. Thibault Bazin
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Jérôme Guedj
- Mme Martine Etienne
- Amendements nos 120, 121, 122
- Sous-amendement no 1378
- Amendements nos 79, 529, 867, 418, 558, 1334, 1224, 57, 58, 1180, 59, 692, 936, 1165 et 135
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Amendements à la convention portant création de l’Organisation maritime internationale
- 2. Accord France-Andorre concernant l’amélioration de la résilience climatique
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Article 1er
- M. Elie Califer
- M. Freddy Sertin
- M. Marc Le Fur
- M. Pierre Dharréville
- Mme Caroline Fiat
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 14, 101, 137, 434, 569, 609, 617, 686, 865, 902, 973, 1085, 406, 29, 1, 618, 1126, 66 rectifié, 73, 377, 103, 1086, 1102, 138, 148, 214, 344, 436, 1135, 1188, 15, 1088, 67, 570, 891, 557, 64, 289 et 1159
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Présentation
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Motion de rejet préalable
- M. Yannick Monnet
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. François Gernigon (HOR)
- M. Sébastien Peytavie (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- M. Nicolas Metzdorf (RE)
- Mme Sandrine Dogor-Such (RN)
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 551
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Marine Hamelet
- Amendements nos 41, 49, 2 et 29
- Après l’article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- M. Matthieu Marchio
- Amendements nos 33, 5, 51 rectifié, 59 rectifié et 60 rectifié
- Sous-amendement no 69
- Après l’article 3
- Articles 4 et 4 bis
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 47, 55, 20, 38, 63 rectifié, 18, 26, 22, 25, 32, 35 et 44
- Article 6
- Amendement no 83
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions orales sans débat
- Axe RN88-A47
- Projets de rénovation énergétique
- Halte ferroviaire à Besançon
- Inégalités d’application de la loi SRU
- Application de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
- Projet d’autoroute A69
- Lutte contre les punaises de lit
- Crise des transports en Île-de-France
- Modernisation de la RN116
- Nuisances liées à l’autoroute A13
- Hébergement d’urgence
- Classement du loup en espèce protégée
- Dispositif d’autorégulation pour les enfants présentant des troubles autistiques
- Accès au réseau de fibre optique
- Téléphonie mobile dans l’Aisne
- Théâtre national de Nice et palais des congrès Acropolis
- Grande Fabrique de l’image
- Habilitation des bailleurs à percevoir des chèques énergie
- Renvoi à la mer de l’eau des wateringues du Pas-de-Calais
- Droits de pêche en Normandie
- Épreuve pratique du permis de conduire
- Complémentaire santé solidaire à Mayotte
- Effectifs de police et de gendarmerie en milieu rural
- Création d’une zone de défense et de sécurité en Occitanie
- Sécheresse et catastrophes naturelles
- Abandon de la construction de la prison de Muret
- Utilisation du plomb par les maîtres-verriers
- Usage de produits phytosanitaires en zone Natura 2000
- Bouclier tarifaire et transition écologique pour les agriculteurs
- Situation de la communauté française en Chine
- Bail emphytéotique hospitalier de l’hôpital de Saint-Nazaire
- Frais d’obsèques des enfants
- Ouverture de la PMA à toutes les femmes
- Groupe Avec et association Amapa
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 374 rectifié
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Sous-amendements nos 408 et 412
- M. Marc Ferracci, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 368 rectifié, 365 rectifié, 155, 384, 158, 200, 230 et 207
- Après l’article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 95 rectifié, 268, 382 rectifié, 130, 132, 218, 237, 246, 369, 372 et 103
- Rappels au règlement
- Après l’article 5 (suite)
- Amendement no281
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 (suite)
- Titre
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Pyrénées-Orientales (3e circonscription)
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