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11 avril 2023Rubrique : élevageTitre : Aviculture amateur - épidémie - différenciation filière professionnelleRéponse publiée le 5 septembre 2023
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4 avril 2023Rubrique : eau et assainissementTitre : Modification des usages de l'eau dans les établissements publicsRéponse publiée le 1er août 2023
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4 avril 2023Rubrique : santéTitre : Difficulté à disposer d'un transport sanitaire en milieu ruralRéponse publiée le 12 avril 2023
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28 mars 2023Rubrique : eau et assainissementTitre : Disponibilité des moyens humains pour le transfert de l'eau et assainissementRéponse publiée le 15 août 2023
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21 mars 2023Rubrique : traités et conventionsTitre : Accord amiable conclu entre la Suisse et la France sur le télétravailRéponse publiée le 14 novembre 2023
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21 mars 2023Rubrique : institutions sociales et médico socialesTitre : Prime Ségur - Professionnels services logistiqueRéponse publiée le 9 mai 2023
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21 mars 2023Rubrique : frontaliersTitre : Prélèvement des contributions sociales - Polypensionnés France et SuisseRéponse publiée le 18 juillet 2023
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8 mars 2023Rubrique : eau et assainissementTitre : ANTICIPATION DE LA SÉCHERESSE À L’APPROCHE DE LA PÉRIODE ESTIVALEQuestion posée en séance
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7 mars 2023Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : Myélome multiple - traitement et ASMR de la HASRéponse publiée le 27 juin 2023
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7 mars 2023Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Reconnaissance orphelins de guerre d'AlsaceRéponse publiée le 28 mars 2023