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Mercredi 20 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Guéhenno, professeur à l'Université Columbia, associé à la Brookings Institution et au Centre sur la coopération internationale de l'Université de New York, ancien Secrétaire général-adjoint de l'Organisation des Nations Unies (ONU) en charge du département des opérations de maintien de la paix.
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Mercredi 14 février 2024Session 2023 – 2024
Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
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Mercredi 8 novembre 2023Session 2023 – 2024
Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Kepel, professeur des universités à l'université Paris Sciences et Lettres (PSL) et directeur de la chaire Moyen-Orient Méditerranée à l'École normale supérieure, sur la situation en Israël et dans les territoires palestiniens.
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldavie pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et pour la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales, signée à Chisinau le 15 juin 2022 (n° 1817)
Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (sous réserve de sa transmission).partager -
Mercredi 25 octobre 2023Session 2023 – 2024
Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 :
Examen pour avis et vote des crédits de la mission Défense (M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis) ;
Examen pour avis et vote des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur pour avis) ;
Examen pour avis et vote des crédits de la mission de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique (M. Jean-François Portarrieu, rapporteur pour avis) ;
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Danemark pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales, signée à Paris le 4 février 2022 et de la convention entre la République française et la République hellénique pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et pour la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales signée à Athènes le 11 mai 2022 (sous réserve de sa transmission).partager -
Mercredi 26 octobre 2022Session 2022 – 2023
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) :
- Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (Mme Sabrina Sebaihi, rapporteure pour avis) ;
• Vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables ;
- Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure (M. Alain David, rapporteur pour avis) ;
• Vote sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure ;
- Examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (M. Nicolas Metzdorf, rapporteur pour avis) ;
• Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration.partager -
Mercredi 27 juillet 2022Session 2021 – 2022
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Rome, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances.
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Mercredi 20 juillet 2022Session 2021 – 2022
Élection du Bureau.
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