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Mercredi 5 juin 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles
Examen, en application de l'article 140 alinéa 2 du Règlement, de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative au respect des valeurs de la République et du pluralisme dans l'enseignement supérieur (n° 2615 rect.) (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur)
Désignation d'un rapporteur chargé de préparer les avis de la commission sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens (COM) de France télévisions, France Médias Monde, Radio France et l'Institut national de l'audiovisuelpartager -
Mercredi 22 mai 2024Session 2023 – 2024
– Examen de la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (n° 2517) (M. Steve Chailloux, rapporteur)
– Désignation d'un rapporteur sur une proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative au respect des valeurs de la République et du pluralisme dans l'enseignement supérieur (n° 2615 rect.)partager -
Mardi 9 avril 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques
Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode (n° 2348)partager -
Mercredi 3 avril 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien (n° 2106) (Mme Virginie Lanlo, rapporteure)
Présentation des conclusions de la mission flash sur le sport au travail (M. Karl Olive et Mme Claudia Rouaux, rapporteurs)partager -
Mardi 26 mars 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi visant à protéger la liberté éditoriale des médias sollicitant des aides de l'État (n° 1638) (Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteure)
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Mercredi 20 mars 2024Session 2023 – 2024
En lien avec les États généraux de l'information, table ronde sur l'adaptation du droit des médias aux évolutions du secteur réunissant M. Tristan Azzi, professeur à l'École de droit de la Sorbonne, université Paris-1 Panthéon-Sorbonne, Mme Alexandra Bensamoun, professeure de droit privé à l'université Paris-Saclay, et Mme Camille Broyelle, professeure de droit public à l'université Paris-Panthéon-Assas
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien (n° 2106)partager -
Mardi 19 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture
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Mardi 5 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche
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Mercredi 28 février 2024Session 2023 – 2024
Audition, ouverte à la presse, de M. Manuel Valls, ancien Premier ministre, sur le rôle du Premier ministre en matière de défense nationale.
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Mercredi 14 février 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (n° 1396) (Mme Claudia Rouaux, rapporteure)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi tendant à généraliser les conventions de partenariat entre les cités éducatives et des orthophonistes (n° 1755)partager
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