M. Steve Chailloux

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

Polynésie Française (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Compte rendu de la séance du mercredi 03 août 2022

(30^e)

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Présidence de Mme Naïma Moutchou
1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
Présentation
Mme Maud Bregeon, rapporteure de la commission mixte paritaire
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Rappel au règlement
Mme Sandrine Rousseau
Mme la présidente
Motion de rejet préalable
Mme Aurélie Trouvé
M. Olivier Serva (LIOT)
M. Thomas Mesnier (HOR)
M. Bruno Millienne (Dem)
M. Thibault Bazin (LR)
M. Charles Sitzenstuhl (RE)
Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
M. Kévin Mauvieux (RN)
M. François Ruffin (LFI)
M. Olivier Dussopt, ministre
Rappel au règlement
Mme Sandra Regol
Mme la présidente
Discussion générale
M. Adrien Quatennens
M. Thibault Bazin
M. Nicolas Turquois
M. Gérard Leseul
M. Thomas Mesnier
Mme Sandrine Rousseau
M. Pierre Dharréville
M. Paul-André Colombani
Mme Christine Le Nabour
M. Victor Catteau
Texte de la commission mixte paritaire
Amendements n^os 1, 2, 3
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
2. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2021
Présentation
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Discussion générale
M. Bryan Masson
M. David Guiraud
M. Patrick Hetzel
M. Pascal Lecamp
M. Philippe Brun
M. François Jolivet
Mme Christine Arrighi
M. Jean-Marc Tellier
M. Charles de Courson
M. Mathieu Lefèvre
M. Roland Lescure, ministre délégué
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
3. Extension de dispositions statutaires à la fonction publique des communes de Polynésie française
M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission mixte paritaire
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
Discussion générale
M. Philippe Brun
Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
M. Jérémie Iordanoff
M. Philippe Dunoyer
M. Stéphane Lenormand
M. Yoann Gillet
M. Antoine Léaument
M. Philippe Gosselin
Mme Blandine Brocard
Vote sur l’ensemble
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Naïma Moutchou
1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
Présentation
Mme Maud Bregeon, rapporteure de la commission mixte paritaire
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Rappel au règlement
Mme Sandrine Rousseau
Mme la présidente
Motion de rejet préalable
Mme Aurélie Trouvé
M. Olivier Serva (LIOT)
M. Thomas Mesnier (HOR)
M. Bruno Millienne (Dem)
M. Thibault Bazin (LR)
M. Charles Sitzenstuhl (RE)
Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
M. Kévin Mauvieux (RN)
M. François Ruffin (LFI)
M. Olivier Dussopt, ministre
Rappel au règlement
Mme Sandra Regol
Mme la présidente
Discussion générale
M. Adrien Quatennens
M. Thibault Bazin
M. Nicolas Turquois
M. Gérard Leseul
M. Thomas Mesnier
Mme Sandrine Rousseau
M. Pierre Dharréville
M. Paul-André Colombani
Mme Christine Le Nabour
M. Victor Catteau
Texte de la commission mixte paritaire
Amendements n^os 1, 2, 3
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
2. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2021
Présentation
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Discussion générale
M. Bryan Masson
M. David Guiraud
M. Patrick Hetzel
M. Pascal Lecamp
M. Philippe Brun
M. François Jolivet
Mme Christine Arrighi
M. Jean-Marc Tellier
M. Charles de Courson
M. Mathieu Lefèvre
M. Roland Lescure, ministre délégué
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
3. Extension de dispositions statutaires à la fonction publique des communes de Polynésie française
M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission mixte paritaire
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
Discussion générale
M. Philippe Brun
Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
M. Jérémie Iordanoff
M. Philippe Dunoyer
M. Stéphane Lenormand
M. Yoann Gillet
M. Antoine Léaument
M. Philippe Gosselin
Mme Blandine Brocard
Vote sur l’ensemble
4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la séance du mercredi 27 juillet 2022

(25^e)

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Présidence de Mme Valérie Rabault
1. Prestation de serment de cinq juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République
2. Règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021
Présentation
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Discussion générale
M. Franck Allisio
M. David Guiraud
Mme Marie-Christine Dalloz
M. Mohamed Laqhila
M. Philippe Brun
M. François Jolivet
Mme Christine Arrighi
Mme Karine Lebon
M. Charles de Courson
M. Mathieu Lefèvre
M. Gabriel Attal, ministre délégué
Discussion des articles
Rappel au règlement
M. Philippe Brun
M. Gabriel Attal, ministre délégué
Article liminaire
Amendements n^os 2, 1 et 3 rectifié
Articles 1er à 8
Vote sur l’ensemble
3. Prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne
Présentation
M. Benjamin Haddad, rapporteur de la commission mixte paritaire
Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales
Motion de rejet préalable
M. Ugo Bernalicis
M. Benjamin Haddad, rapporteur
Mme Blandine Brocard (Dem)
Mme Cécile Untermaier (SOC)
M. Philippe Pradal (HOR)
M. Guillaume Gouffier-Cha (RE)
Mme Danièle Obono (LFI-NUPES)
M. Ian Boucard (LR)
Discussion générale
Mme Blandine Brocard
M. Ian Boucard
M. Philippe Pradal
M. Jérémie Iordanoff
M. Roger Vicot
M. Michel Castellani
M. Guillaume Gouffier-Cha
M. Timothée Houssin
M. Jean-François Coulomme
Mme Emeline K/Bidi
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
4. Extension de dispositions statutaires à la fonction publique des communes de Polynésie française
Présentation
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Moetai Brotherson
Discussion générale
M. Philippe Gosselin
Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
M. Benjamin Lucas
M. Steve Chailloux
M. Paul Molac
M. Philippe Dunoyer
M. Yoann Gillet
Mme Ségolène Amiot
M. Roger Vicot
Mme Blandine Brocard
M. Jean-François Carenco, ministre délégué
M. Guillaume Vuilletet, rapporteur
Discussion des articles
Article 1er
Article 2
Amendement n^o 7
Article 3
Après l’article 3
Amendements n^os 1, 2 et 6
Article 4
Après l’article 5
Amendements n^os 11, 8 et 14
Articles 7 et 8
Article 9
Amendement n^o 12
Article 11
Amendements n^os 9, 10
Articles 12 à 14
Article 16
Amendement n^o 4
Article 17
Articles 19 et 20
Article 22
Après l’article 22
Amendements n^os 3 et 5
Vote sur l’ensemble
5. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Valérie Rabault
1. Prestation de serment de cinq juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République
2. Règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021
Présentation
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Discussion générale
M. Franck Allisio
M. David Guiraud
Mme Marie-Christine Dalloz
M. Mohamed Laqhila
M. Philippe Brun
M. François Jolivet
Mme Christine Arrighi
Mme Karine Lebon
M. Charles de Courson
M. Mathieu Lefèvre
M. Gabriel Attal, ministre délégué
Discussion des articles
Rappel au règlement
M. Philippe Brun
M. Gabriel Attal, ministre délégué
Article liminaire
Amendements n^os 2, 1 et 3 rectifié
Articles 1er à 8
Vote sur l’ensemble
3. Prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne
Présentation
M. Benjamin Haddad, rapporteur de la commission mixte paritaire
Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales
Motion de rejet préalable
M. Ugo Bernalicis
M. Benjamin Haddad, rapporteur
Mme Blandine Brocard (Dem)
Mme Cécile Untermaier (SOC)
M. Philippe Pradal (HOR)
M. Guillaume Gouffier-Cha (RE)
Mme Danièle Obono (LFI-NUPES)
M. Ian Boucard (LR)
Discussion générale
Mme Blandine Brocard
M. Ian Boucard
M. Philippe Pradal
M. Jérémie Iordanoff
M. Roger Vicot
M. Michel Castellani
M. Guillaume Gouffier-Cha
M. Timothée Houssin
M. Jean-François Coulomme
Mme Emeline K/Bidi
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
4. Extension de dispositions statutaires à la fonction publique des communes de Polynésie française
Présentation
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Moetai Brotherson
Discussion générale
M. Philippe Gosselin
Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
M. Benjamin Lucas
M. Steve Chailloux
M. Paul Molac
M. Philippe Dunoyer
M. Yoann Gillet
Mme Ségolène Amiot
M. Roger Vicot
Mme Blandine Brocard
M. Jean-François Carenco, ministre délégué
M. Guillaume Vuilletet, rapporteur
Discussion des articles
Article 1er
Article 2
Amendement n^o 7
Article 3
Après l’article 3
Amendements n^os 1, 2 et 6
Article 4
Après l’article 5
Amendements n^os 11, 8 et 14
Articles 7 et 8
Article 9
Amendement n^o 12
Article 11
Amendements n^os 9, 10
Articles 12 à 14
Article 16
Amendement n^o 4
Article 17
Articles 19 et 20
Article 22
Après l’article 22
Amendements n^os 3 et 5
Vote sur l’ensemble
5. Ordre du jour de la prochaine séance

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M. Steve Chailloux

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