M. Stéphane Lenormand

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Saint-Pierre-et-Miquelon (1re circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 5 juillet 2023
    1ère séance : Ordonnances du code monétaire et financier ; Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces ; Accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique ; Orientation et programmation du ministère de la justice (suite)
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  • mercredi 5 juillet 2023
    Commission des affaires culturelles : Retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local
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  • jeudi 29 juin 2023
    2ème séance : Restitution des biens culturels spoliés lors des persécutions antisémites entre 1933 et 1945 (suite)
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  • jeudi 29 juin 2023
    1ère séance : Avenant accord France-Luxembourg ; Deux accords internationaux ; Transposition accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (suite) ; Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
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  • jeudi 29 juin 2023
    1ère séance : Avenant accord France-Luxembourg ; Deux accords internationaux ; Transposition accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (suite) ; Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
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  • mercredi 28 juin 2023
    Commission des affaires culturelles : Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale et solidaire et de la vie associative
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  • mercredi 28 juin 2023
    1ère séance : Discussions sur diverses propositions de loi ; Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise (suite)
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  • mercredi 21 juin 2023
    1ère séance : Ratification des ordonnances du code monétaire et financier (procédure de législation en commission) ; Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (suite)
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  • lundi 19 juin 2023
    1ère séance : Donner à la douane les moyens de faire faceaux nouvelles menaces
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  • mardi 13 juin 2023
    Questions au Gouvernement - Mardi 13 juin 2023
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  • mardi 13 juin 2023
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur ; Améliorer l’accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (suite)
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  • mercredi 31 mai 2023
    Commission du développement durable : Renforcer le principe de la continuité territoriale en Outre-Mer ; Limiter la contamination par les substances polyfluoroalkyles et perfluoroalkyles
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