Saint-Pierre-et-Miquelon (1re circonscription)| Mandat en cours
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 29 juin 2023
2ème séance : Restitution des biens culturels spoliés lors des persécutions antisémites entre 1933 et 1945 (suite)
partager
jeudi 29 juin 2023
1ère séance : Avenant accord France-Luxembourg ; Deux accords internationaux ; Transposition accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (suite) ; Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
partager
jeudi 29 juin 2023
1ère séance : Avenant accord France-Luxembourg ; Deux accords internationaux ; Transposition accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (suite) ; Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
partager
mercredi 28 juin 2023
Commission des affaires culturelles : Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale et solidaire et de la vie associative
partager
mercredi 28 juin 2023
1ère séance : Discussions sur diverses propositions de loi ; Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise (suite)
partager
mercredi 21 juin 2023
1ère séance : Ratification des ordonnances du code monétaire et financier (procédure de législation en commission) ; Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (suite)
partager
lundi 19 juin 2023
1ère séance : Donner à la douane les moyens de faire faceaux nouvelles menaces
partager
mardi 13 juin 2023
Questions au Gouvernement - Mardi 13 juin 2023
partager
mardi 13 juin 2023
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur ; Améliorer l’accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (suite)
partager
mercredi 31 mai 2023
Commission du développement durable : Renforcer le principe de la continuité territoriale en Outre-Mer ; Limiter la contamination par les substances polyfluoroalkyles et perfluoroalkyles
partager
mardi 30 mai 2023
Commission des affaires culturelles : Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’Enseignement et de la formation professionnels
partager
mardi 2 mai 2023
Commission des affaires culturelles : Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche, sur la vie étudiante
partager
1
...
3
4
5
6
7
...
9
Page n°5 : 12 résultats affichés sur un total de 105