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Mardi 9 avril 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques
Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode (n° 2348)partager -
Mardi 19 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture
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Mardi 6 février 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l'Éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des Jeux olympiques et paralympiques, prioritairement sur les questions liées à l'Éducation nationale
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Mercredi 29 novembre 2023Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1661) (Mme Michèle Tabarot, rapporteure)
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Lundi 30 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Immigration, asile et intégration (Mme Stella DUPONT et M. Mathieu LEFEVRE, rapporteurs spéciaux)
- Recherche et enseignement supérieur :
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial)
- Recherche (MM. Mickaël BOULOUX et Jean-Marc TELLIER, rapporteurs spéciaux)
- Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
- Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial)
- Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale)
- Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Sophie ERRANTE, rapporteure spéciale)
- Travail et emploi (M. Dominique DA SILVA, rapporteur spécial)partager -
Jeudi 26 octobre 2023Session 2023 – 2024
- Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)
- Recherche (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)partager -
Jeudi 26 octobre 2023Session 2023 – 2024
Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche
- Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)
- Recherche (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 18 octobre 2023Session 2023 – 2024
- Éventuellement, suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (MM. Philippe Fait et Christophe Marion, rapporteurs pour avis)
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Mardi 17 octobre 2023Session 2023 – 2024
– suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Mardi 17 octobre 2023Session 2023 – 2024
- Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse
- Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (MM. Philippe Fait et Christophe Marion, rapporteurs pour avis)partager
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