M. Frédéric Valletoux

Horizons & Indépendants
Seine-et-Marne (2e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 29 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Suite de la conférence sur l’avenir de l’Europe (proposition de résolution européenne) ; Discussion et vote sur une motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
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  • mercredi 29 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la formation
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  • mardi 28 novembre 2023
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements ; Secours des migrants en mer Méditerranée
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  • dimanche 26 novembre 2023
    1ère séance : Motion de censure (article 49, alinéa 3, de la Constitution) sur le PLFSS 2024 (deuxième partie) ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le sur le PLFSS 2024 (nouvelle lecture, troisième partie)
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  • jeudi 23 novembre 2023
    2ème séance : Loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
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  • jeudi 23 novembre 2023
    2ème séance : Loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
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  • mercredi 22 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Indexer les salaires sur l’inflation ; Déconjugaliser l’allocation de soutien familial
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  • mercredi 15 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Création d’une commission d’enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
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  • mercredi 8 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie)
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  • mardi 7 novembre 2023
    Questions au Gouvernement - Mardi 7 novembre 2023
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  • mardi 7 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Défense ; Anciens combattants
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  • samedi 4 novembre 2023
    1ère séance : Motion de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (troisième partie et ensemble du projet)
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