-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- Amendements nos 1, 93, 160, 180, 205, 256, 52, 173, 51, 177, 50, 175, 49, 176, 48, 178, 47, 174, 186, 185, 183, 187, 188, 181, 54, 179 et 53, 184
- Suspension et reprise de la séance
- Article liminaire
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- 2. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 13 bis
- Article 13 ter
- Amendement no 1218
- Article 13 quater
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 1219
- Après l’article 13 quater
- Article 14
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 989
- Titre
- Seconde délibération
- Article 2 bis B (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 2 bis B (seconde délibération)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Tempêtes Ciaran et Domingos
- 2. Questions au Gouvernement
- Situation au Proche-Orient
- Remboursement des prêts garantis par l’État
- Tempête Ciaran
- Tempête Ciaran
- Situation à Gaza
- Tempête Ciaran
- Lutte contre l’antisémitisme
- Tempêtes Ciaran et Domingos
- Rénovation des logements
- Journée nationale de lutte contre le harcèlement scolaire
- Procès du ministre de la justice
- Plan Loup
- Égalité salariale
- Lutte contre l’islamisme radical
- Soutien aux TPE et aux PME de La Réunion
- Lutte contre l’antisémitisme
- Hébergement d’urgence
- Égalité salariale
- Difficultés des agriculteurs
- Revalorisation du régime spécifique d’approvisionnement en outre-mer
- Fonds spécial pour les outre-mer
- Laïcité dans le sport
- Étudiants ultramarins en métropole
- Comité interministériel des villes
- Lutte contre le trafic de drogue dans les territoires
- Éducation à la vie affective et sexuelle
- Filet de sécurité anti-inflation pour les communes
- Situation de la nuciculture
- 3. Projet de loi de finances pour 2024
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bryan Masson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier (LIOT)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- Mme Caroline Colombier (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- Mme Anna Pic (SOC)
- M. Loïc Kervran (HOR)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État
- Mission Défense (état B)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Troisième partie
- Article 17
- Mme Anne Bergantz
- M. Jérôme Guedj
- M. Pierre Dharréville
- M. Thibault Bazin
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- Amendements nos 284, 2249, 2626, 997, 1826, 2089, 2714, 2981, 2695, 2696, 3200, 3215 et 3279
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1657, 676, 2994, 165, 448, 746, 1432, 1827, 2199 et 3250
- Sous-amendement no 3345
- Amendements nos 3009, 3233, 1693, 2995, 2996, 170, 2440, 1297, 3107, 1316 et 1506
- Après l’article 17
- Amendement no 173
- Article 18
- M. Sébastien Peytavie
- M. Jérôme Guedj
- Mme Maud Petit
- M. Yannick Neuder
- Amendements nos 1352, 1363, 3291, 2998, 2369 rectifié, 2441 rectifié, 3083, 174, 1376, 1377 et 1383
- Article 19
- Mme Delphine Lingemann
- M. Sébastien Peytavie
- Mme Joëlle Mélin
- Amendements nos 3000, 1569, 2368, 3057, 3047, 2177, 1416, 2690, 1140 et 1515, 1517
- Article 17
- Troisième partie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Avant la première partie
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions au Gouvernement
- Crise du logement étudiant
- Lutte contre l’islamisme
- Lutte contre l’islamisme
- Situation au Proche-Orient
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’industrie française
- Sécurité dans les écoles
- Crise de l’hôpital public
- Accès à l’eau à La Réunion
- Financement de l’audiovisuel public
- Politique du logement
- Situation au Proche-Orient
- Lutte contre le terrorisme
- Manifestations contre l’A69
- Situation financière des jeunes
- Accord européen sur l’énergie
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’hôpital public de Remiremont
- Déploiement de Ma Prime Adapt’
- Difficultés financières des Ehpad
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Manifestations contre l’A69
- Programmes régionaux de santé
- Mention des plats non transformés sur place sur les menus des restaurants
- Rapport sur le suivi des accords Laforcade
- Protection de la biodiversité
- Territoires zéro chômeur de longue durée
- Manifestations contre l’A69
- Exposition des sapeurs-pompiers aux substances toxiques
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Ruffin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Discussion générale (suite)
- M. Damien Maudet
- M. Yannick Neuder
- M. Nicolas Turquois
- M. Jérôme Guedj
- M. Frédéric Valletoux
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Pierre Dharréville
- M. Laurent Panifous
- Mme Laurence Cristol
- Mme Ségolène Amiot
- M. Thibault Bazin
- Mme Anne Bergantz
- M. François Gernigon
- M. Sébastien Peytavie
- M. Jean-Victor Castor
- M. Paul-André Colombani
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Débat sur les finances locales
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marina Ferrari, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux
- M. Yoann Gillet (RN)
- M. François Ruffin (LFI-NUPES)
- Mme Véronique Louwagie (LR)
- M. Luc Geismar (Dem)
- M. Inaki Echaniz (SOC)
- Mme Lise Magnier (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. David Amiel (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Soutenir les femmes qui souffrent d’endométriose
- 2. Suppression des allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance