-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Pascal Lecamp, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Girardin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Pascal Lavergne (RE)
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- Mme Mathilde Hignet (LFI-NUPES)
- M. Julien Dive (LR)
- M. Éric Martineau (Dem)
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Pascal Lavergne (RE)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Hélène Laporte (RN)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Fabrice Brun (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Jean-Yves Bony (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Louise Morel (Dem)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)
- Amendements nos 1079, 1081 et 2921
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3366, 1204, 3050 et 3552
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1192, 3045 et 3305
- Rappel au règlement
- Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Investir pour la France de 2030 ; Plan de relance
- M. Damien Maudet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Cabrolier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Alexandre, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Alexandre Sabatou (RN)
- M. René Pilato (LFI-NUPES)
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- M. Alexis Izard (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Emmanuel Lacresse (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mission Investir pour la France de 2030 (état B)
- Mission Investir pour la France de 2030 (état G)
- Après l’article 54
- Amendement no 1831
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 931, 930
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1632, 1637, 1606, 1832, 1626, 932, 1641 et 1833
- Rappel au règlement
- Après l’article 54 (suite)
- Mission Plan de relance (état B)
- Investir pour la France de 2030 ; Plan de relance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Discussion générale
- M. Charles de Courson
- M. Louis Margueritte
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. David Guiraud
- Mme Véronique Louwagie
- M. Pascal Lecamp
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Lise Magnier
- Mme Christine Arrighi
- M. Jean-Marc Tellier
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Marina Ferrari
- M. François Jolivet
- M. Tematai Le Gayic
- Mme Perrine Goulet
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Suppression des allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants
- 2. Baisse de la facture énergétique des Français et des entreprises
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Anaïs Sabatini
- Mme Alma Dufour
- M. Pascal Lecamp
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Xavier Albertini
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Maud Bregeon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Alexandre Loubet, rapporteur
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Alexandre Loubet, rapporteur
- Discussion des articles
- 3. Interdiction de l’écriture dite inclusive
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
- Politique migratoire
- Attaque à Annecy
- Fonds Marianne
- Déserts médicaux
- Rémunérations des fonctionnaires
- Attaque à Annecy
- Déserts médicaux
- Dissolution de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Amiante dans les écoles
- Transports
- Finances publiques et relations avec l’Union européenne
- Crise de la démocratie
- Attaque à Annecy
- Sommet pour un nouveau pacte financier mondial
- Meurtre de Shaïna
- Inégalités du système éducatif français
- Activisme de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Lutte contre l’inflation
- Remplacement des enseignants à l’approche de la période estivale
- Situation des éleveurs bovins
- Lancement des négociations sur les contrats de plan État-région
- Fusillade à Marseille
- Conditions de travail des personnels de la Cnav
- Grève des AESH
- Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques
- Pouvoir d’achat des fonctionnaires
- Fermeture de lits en psychiatrie
- 2. Accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- Discussion générale
- M. Pascal Lecamp
- M. Dominique Potier
- M. Luc Lamirault
- Mme Marie Pochon
- M. Sébastien Jumel
- M. Paul Molac
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Frédéric Falcon
- M. Arnaud Le Gall
- M. Julien Dive
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021 - Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2022
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2021)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2022)
- Article liminaire
- Amendement no 42
- Articles 1er à 7
- Après l’article 7
- Article liminaire
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
- Présentation
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- M. Sébastien Jumel, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Brun, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- M. Fabien Roussel
- M. Michel Castellani
- M. Emmanuel Lacresse
- M. Alexandre Sabatou
- Mme Alma Dufour
- M. Patrick Hetzel
- M. Pascal Lecamp
- M. Mickaël Bouloux
- M. Henri Alfandari
- Mme Christine Arrighi
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 11
- Article 2
- M. Emmanuel Lacresse
- M. Pascal Lecamp
- Amendement no 24
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 3
- Amendement no 13
- Article 3 bis
- Rappel au règlement
- Article 3 bis (suite)
- Article 3 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 58 rectifié, 28 et 53
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Titre
- Article 1er
- Explications de vote
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Pour une politique ambitieuse du grand âge
- Mme Myriam El Khomri, ancienne ministre du travail, auteure d’un rapport sur l’attractivité des métiers dans le secteur du grand âge
- Mme Dafna Mouchenik
- M. Thierry d’Aboville, secrétaire général du réseau ADMR
- Mme Jocelyne Cabanal, secrétaire nationale de la CFDT, chargée de la protection sociale, de l’action et de la fonction publiques
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- Mme Myriam El Khomri
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- Mme Dafna Mouchenik
- M. Paul Christophe (HOR)
- Mme Jocelyne Cabanal
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- Mme Dafna Mouchenik
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Jocelyne Cabanal
- M. Thierry d’Aboville
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- Mme Myriam El Khomri
- Suspension et reprise de la séance
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- M. Olivier Serva (LIOT)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Christian Girard (RN)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NUPES)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Paul Christophe (HOR)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Risque de faillites bancaires
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Lutte contre les déserts médicaux
- Réforme des retraites
- Loi Rist et offre de soins
- Respect de la laïcité dans les établissements scolaires
- Fermeture d’usines dans le Nord
- Réforme des retraites
- Installation du Comité national du trait de côte
- Actions détenues par des membres de la majorité
- Annonces du ministère de l’agriculture à l’occasion du Salon international de l’agriculture
- Réforme des retraites
- Dette publique
- Baccalauréat et Parcoursup
- Médecine traditionnelle en Polynésie
- Sécurité du peuple arménien en Artsakh
- Fermeture de la clinique de Gascogne
- Fermeture d’hôpitaux et de maternités
- Dérives sectaires et encadrement des thérapies non conventionnées
- Soutien aux producteurs de betteraves
- Faillite de la Silicon Valley Bank
- Réforme du contrôle de la sûreté nucléaire
- Pauvreté des enfants
- Faillite de la Silicon Valley Bank
- Faillite de la Silicon Valley Bank
- Objectif zéro artificialisation nette
- Faillite de la Silicon Valley Bank
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance