-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux agents de l’administration pénitentiaire tués dans l’Eure
- 2. Questions au Gouvernement
- Desserte aérienne de Mayotte
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Politique énergétique
- Politique industrielle
- Violences contre les forces de l’ordre
- Sommet Choose France
- Revalorisation tarifaire des établissements d’hospitalisation privés
- Situation à Gaza
- Loi contre les violences sexistes et sexuelles
- Lutte contre le narcotrafic
- Objectif zéro artificialisation des sols
- Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Places en centres d’hébergement d’urgence
- Épidémies de choléra à Mayotte et de leptospirose à La Réunion
- Rave party illégale à Parnay
- 3. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- 4. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 7. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences contre des élus
- Réforme des retraites
- Prix des billets d’avion outre-mer
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme du lycée professionnel
- Réindustrialisation de la France
- Violences contre les élus
- Situation de l’agriculture biologique
- Violences contre les élus
- Lutte contre l’insécurité
- Difficultés d’approvisionnement en médicaments
- Formation de pilotes ukrainiens
- Lutte contre les fraudes fiscales
- Immigration sur le territoire
- Violences contre les élus
- Viste de la Première ministre à La Réunion
- Accompagnement des allocataires du RSA
- Prix des billets d’avion en outre-mer
- Prix des carburants
- Volet spatial de la loi de programmation militaire 2024-2030
- Réindustrialisation de la France
- Réunion de l’Alliance du nucléaire
- Présence des loups sur le territoire
- Libération de deux ressortissants français en Iran
- Réforme des retraites
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 ter A
- Article 8 ter
- Article 8 quater A
- Amendement no 286
- Après l’article 8 quater A
- Amendement no 71
- Article 8 quater
- Amendement no 70
- Article 8 quinquies A
- Article 8 quinquies B
- Amendement no 238
- Article 8 quinquies
- Après l’article 8 quinquies
- Amendement no 72
- Article 8 sexies
- M. Christophe Barthès
- Amendement no 262
- Article 9
- Article 9 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 bis A
- Amendement no 183
- Article 9 bis B
- M. Benjamin Lucas
- Amendement no 241
- Rappel au règlement
- Article 9 bis B (suite)
- Article 9 bis
- Mme Catherine Couturier
- Amendements nos 101 et 181
- Article 9 ter
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Questions orales sans débat
- Réseau ferroviaire en Charente-Maritime
- Tunnel Lyon-Turin
- Fréquence du RER C
- Construction d’un parc éolien
- Extension de la ligne 11 jusqu’à Noisy-Champs
- Enfants sans abri
- RN4 entre Nancy et Strasbourg
- Montant de la taxe générale sur les activités polluantes
- Liaison A28-A13
- Conséquences des marnières
- RN2 dans l’Aisne
- Dispositif MaPrimeRénov’
- Procédure d’obtention du certificat de nationalité française
- UHSA au centre hospitalier du Pays d’Eygurande
- Postes d’enseignant non pourvus dans les lycées
- Politiques d’éducation prioritaire
- Aide exceptionnelle à la formation au Bafa
- Reconversion du terrain militaire de Gondreville
- Télétravail des travailleurs frontaliers
- Inéligibilité au Fonds de compensation pour la TVA
- Baisse du montant des aides personnalisées au logement
- Encadrement du marché de l’influence
- Communes nouvelles de densité intermédiaire et dotations de l’État
- Fixation du prix de l’électricité
- Agriculteurs transfrontaliers
- Métiers du secteur médico-social
- Crack dans le nord-est parisien
- Transports sanitaires dans la Meuse
- Profession d’assistant maternel
- Pont de Tasdon de La Rochelle
- Piscines biominérales
- Dumping social pour le cabotage
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 16 quater B
- Amendement no 406 rectifié
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 2767, 2740 et 1403
- Sous-amendement no 3198
- Article 16 quater C
- Amendement no 1029
- Article 16 quater D
- Après l’article 16 quater D
- Article 16 quater
- Amendements nos 778, 1076 et 1507
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1422, 1329, 333, 1369, 2956, 2016, 2150 et 1421
- Article 16 quinquies
- Amendement no 1427
- Article 16 sexies
- Amendement no 2209
- Article 16 septies
- Article 16 octies A
- Amendements nos 1328, 2782, 692, 1360, 1593 et 2800
- Article 16 octies
- Amendement no 1428
- Après l’article 16 octies
- Amendement no 948 rectifié
- Sous-amendement no 3233
- Article 16 nonies
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16 nonies
- Article 16 undecies A
- Après l’article 16 undecies A
- Amendement no 1325
- Après l’article 16 undecies
- Amendement no 943
- Article 16 duodecies B
- Amendements nos 2907 rectifié, 2908 rectifié
- Après l’article 16 duodecies B
- Amendement no 3022
- Article 16 duodecies
- M. Charles Rodwell
- Amendements nos 2534, 2919 et 1357
- Après l’article 16 duodecies
- Amendements nos 1504, 1512
- Article 16 quindecies
- Amendement no 410
- Après l’article 16 quindecies
- Article 16 sexdecies
- Après l’article 16 sexdecies
- Amendement no 1900
- Avant l’article 17
- Amendements nos 1261, 3056
- Article 17
- M. Maxime Laisney
- Amendements nos 1565, 2538, 2540, 2921, 1805, 1429, 1108, 413, 480, 2961, 1066, 1253, 2846, 2881, 22, 503 et 946
- Article 16 quater B
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Amendements nos 987 et 1680
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 1677, 1919 rectifié, 2586 rectifié, 2198, 2196, 1451, 2352, 908, 2420 et 2683
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 3064, 506, 1642 et 2292
- Sous-amendement no 3127
- Amendements nos 204, 2201, 268, 435, 662, 2254, 2203, 819, 1419 rectifié, 1644, 2204 et 2426
- Sous-amendement no 3104
- Amendements nos 885, 2071, 1452, 820, 2428, 554, 821, 2817 et 2429
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 3149
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Sous-amendements nos 3151 et 3152
- Amendements nos 2427, 2716 rectifié, 1454 et 1706
- Sous-amendement no 3128
- Amendements nos 2977, 910, 2214, 2430, 971, 823, 906, 2421, 1437, 2732, 1705, 826, 1340, 905 et 2886
- Rappel au règlement
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Exploitation des données de connexion
- Lutte contre les incendies
- Emploi des jeunes
- Variole du singe
- Droit aux vacances
- Baisse du prix des carburants
- Conséquences de la grippe aviaire
- Affectation des enseignants en outre-mer
- Élargissement de l’Union européenne
- Situation des services d’urgences
- Variole du singe
- Désertification médicale
- Désertification médicale
- Lutte contre la sécheresse
- Parcoursup
- Flotte de lutte contre les incendies
- Vaccination contre la variole
- Pouvoir d’achat des étudiants
- Modernisation et développement du réseau ferroviaire
- Lutte contre la spéculation dans l’immobilier touristique
- Situation dans les EHPAD
- Chantier du Lyon-Turin
- Déplacement en Afrique du Président de la République
- Lutte contre la pollution de l’air liée aux incendies
- Situation de l’élevage porcin dans les Flandres
- Mesures en faveur de l’installation des jeunes agriculteurs
- Tarification ferroviaire
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Article 7 et état C
- M. Philippe Brun
- Amendement no 1083
- M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Article 8 et état D
- M. Philippe Brun
- Mme Sabrina Sebaihi
- M. Nicolas Sansu
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Fabien Di Filippo
- M. Paul Vannier
- M. Charles Sitzenstuhl
- Amendement no 193
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme la présidente
- Amendements nos 1072, 1074, 1113, 347, 318, 194, 492 et 195
- Avant l’article 9
- Article 7 et état C
- Seconde partie (suite)
- 4. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (suite)
- 6. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 7. Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance