Territoire de Belfort (2e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mercredi 22 mai 2024
    Questions au Gouvernement - Mercredi 22 mai 2024
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  • mercredi 22 mai 2024
    Questions au Gouvernement - Mercredi 22 mai 2024
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  • mercredi 22 mai 2024
    Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Administration générales et territoriale de l’État ; Immigration ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
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  • mercredi 22 mai 2024
    Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Administration générales et territoriale de l’État ; Immigration ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
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  • mercredi 22 mai 2024
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Communication de M. Xavier Batut et M. Jocelyn Dessigny, rapporteurs, en conclusion des travaux de la mission « flash » sur le financement des SDIS
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  • mercredi 22 mai 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite)
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  • mercredi 22 mai 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite)
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  • mercredi 27 mars 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prévenir les ingérences étrangères en France (suite) ; Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
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  • mardi 26 mars 2024
    Questions au Gouvernement - Mardi 26 mars 2024
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  • mardi 26 mars 2024
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prévenir les ingérences étrangères en France
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  • jeudi 29 février 2024
    2ème séance : Reconnaître la responsabilité de l’État et à indemniser les victimes du chlordécone (suite) ; Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession
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  • jeudi 15 février 2024
    Modèle de protection et de sécurité civiles : Auditions diverses
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