-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Rappels au règlement
- 2. Constitutionnaliser la sécurité sociale
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article unique
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 6
- Article unique
- M. Mathieu Lefèvre
- Mme Edwige Diaz
- Mme Raquel Garrido
- M. Frédéric Petit
- Amendements nos 35, 32, 17, 34, 19, 28, 30, 1, 29, 33, 20, 22 et 21
- Vote sur l’article unique
- Application de l’article 84, alinéa 2, du règlement
- 3. Améliorer la réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales
- 4. Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Groupe La Poste
- Lutte contre le racisme
- Difficultés du monde économique guyanais
- Télécommunications dans le Finistère
- Transport sanitaire partagé
- Autoroute A154
- Accueil familial
- Pose d’implants de renfort pelvien
- Désertification médicale
- Déserts ophtalmologiques
- Psychiatrie dans le Choletais
- Hôpitaux ruraux
- Maison d’arrêt de Brest
- Maison d’arrêt d’Albi
- Tribunal judiciaire du Havre
- Inondations dans le Nord et le Pas-de-Calais
- Lutte contre les espèces invasives
- Montagne corse
- Ligne J du Transilien
- Retard de livraison des rames Oxygène
- Liaison Lyon-Turin
- Ostréiculture dans le pays de Retz
- Logement dans les Pyrénées-Orientales
- Commissariat central de Toulon
- Libération de Georges Ibrahim Abdallah
- Police nationale à Sedan
- Œnotourisme
- Abattage sanitaire obligatoire
- Soutien à l’arboriculture
- Mission laïque française
- Soutien à l’agriculture ultramarine
- Réforme de la fonction publique
- Indemnité de résidence à Toulouse
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Éducation prioritaire
- Liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Santé des sapeurs-pompiers
- TotalEnergies
- Lutte contre la fraude
- Situation budgétaire des départements
- Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Moyens des collectivités en faveur de l’apprentissage
- Interdiction des emballages non recyclables
- 2. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendement no 3549
- M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 577, 590, 2134, 3256, 4153 et 3640
- Sous-amendement no 5473
- Amendements nos 454 rectifié, 612 rectifié, 1805 rectifié, 2136 rectifié, 2850, 4500, 2541, 4205, 1029, 2894, 4688, 3978, 643, 994, 969, 2849, 2851, 2897, 2900, 1027, 16, 195, 327, 329, 379, 1312, 1439, 1983, 2268, 2549, 2992, 3312, 3426, 4355, 4470 et 4053
- Sous-amendement no 5494
- Amendement no 2904
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- Amendements nos 165, 2300, 4044, 4438, 2882, 1143, 2414, 1002, 1004, 164, 2360, 3262, 2415, 2361, 2416, 3888, 4461, 1006, 2940, 1009, 1011 et 2942, 163, 394, 1014
- Après l’article 6
- Amendement no 2294
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7
- Article 7 bis
- Avant l’article 8
- Amendements nos 3713, 593 et 2144
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Article 8
- M. Dominique Potier
- M. André Chassaigne
- M. David Taupiac
- M. Charles Fournier
- M. Charles Sitzenstuhl
- Mme Hélène Laporte
- Mme Aurélie Trouvé
- Mme Christelle Petex
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lecamp, rapporteur
- M. Marc Fesneau, ministre
- Amendements nos 111, 3221, 1607 et 3836
- Article 5 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Santé mentale des jeunes
- Mme Nadège Abomangoli (LFI-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Yannick Neuder (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Maud Gatel (Dem)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Stéphanie Kochert (HOR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Joël Aviragnet (SOC)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- 2. Conséquences des bouleversements menés par le Gouvernement en matière éducative
- M. Benjamin Lucas-Lundy (Écolo-NUPES)
- Mme Virginie Lanlo (RE)
- M. Roger Chudeau (RN)
- M. Paul Vannier (LFI-NUPES)
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- M. Frantz Gumbs (Dem)
- Mme Stéphanie Kochert (HOR)
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- Mme Nicole Belloubet, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Benjamin Lucas-Lundy (Écolo-NUPES)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Graziella Melchior (RE)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Sophie Blanc (RN)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- M. Idir Boumertit (LFI-NUPES)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NUPES)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Sylvie Bonnet (LR)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- Lecture et temps d’écran chez les jeunes
- Marché européen de l’électricité
- Politique budgétaire
- Réforme de la fonction publique
- Projet de loi sur la fin de vie
- Exportation d’armes vers Israël
- Lutte contre le changement climatique
- Pacte européen sur la migration et l’asile
- Lutte contre les déserts médicaux
- Réforme de l’assurance chômage
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- 4. Approbation d’accords internationaux
- 5. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 21, 35 et 93
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
- Amendements nos 37 rectifié, 80 rectifié, 33, 69, 34, 36 et 84
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 100, 97, 98, 99 et 124
- Sous-amendement no 138
- Amendement no 70
- Après l’article 1er
- Amendement no 14
- Article 2
- Article 3
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation des finances publiques
- Politique budgétaire
- Assassinat de Shemseddine
- Chèque énergie
- Lutte contre les violences
- Nouveaux parcours de soins
- Assurance chômage
- Politique fiscale
- Indemnités de stage
- Prise en charge de la maladie de Parkinson
- Pacte sur la migration et l’asile
- Plan ostréiculture
- Insécurité en Guyane
- Trente ans du génocide au Rwanda
- Sécurité des établissements scolaires
- Infractions commises en détention
- Situation de la psychiatrie publique
- Agression d’un brancardier du centre hospitalier de Challans
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Création d’une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er A (suite)
- Article 1er BA
- Amendement no 16
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Amendement no 17
- Article 2 quater
- Article 3
- Article 4 A
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 43, 44, 59, 63, 37, 45, 46, 47, 31, 48, 64, 38 et 65, 66
- Article 5
- Article 6
- Article 6 bis
- Articles 7 à 9
- Titre
- Amendement no 29
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 4. Transition écologique des bâtiments scolaires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Graziella Melchior
- Amendement no 8
- M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
- Amendements nos 1, 4, 3, 5, 6 et 7
- Après l’article unique
- Amendement no 2
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Reconnaissance des agents de la fonction publique
- Soins palliatifs
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Plan contre le narcotrafic à Marseille
- Reprise du site Ascometal
- Situation des finances publiques
- Accidents du travail
- Proposition de loi « bien vieillir »
- Situation des infirmiers libéraux
- Création de groupes de niveau au collège
- Parcoursup
- Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or
- Politique de sécurité
- Mesures d’économies budgétaires
- Décès du jeune Wanys
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Emploi des seniors
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Rénovation de l’habitat dégradé
- 4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- Discussion générale (suite)
- M. Jérôme Guedj
- M. François Gernigon
- M. Sébastien Peytavie
- M. Yannick Monnet
- M. Laurent Panifous
- Mme Chantal Bouloux
- Mme Sandrine Dogor-Such
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission mixte paritaire
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission mixte paritaire
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées
- Texte de la commission mixte paritaire
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale (suite)
- 2. Lutte contre les dérives sectaires
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre les dérives sectaires
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- Article 6
- Amendement no 171
- Article 6 bis
- Article 7
- Article 8
- Amendement no32
- Après l’article 8
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Titre
- Amendement no33
- Rappels au règlement
- Titre (suite)
- Amendement no 133
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde délibération
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance