Audition, à huis clos, de l'amiral Pierre Vandier, Major général des armées, sur la défense globale.

Audition commune, à huis clos, de M. Stanislas Martin, directeur des risques d'EDF et de M. Patrick Guyonneau, directeur de la sécurité du groupe Orange, sur le rôle des opérateurs d'importance vitale (OIV) dans la défense globale.

Examen de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (n° 1146) (M. Yannick Chenevard, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire (n° 1640) (M. Olivier Serva, rapporteur) ;
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française (n° 2346).

Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 2198) (M. Sacha Houlié, rapporteur) ;
Éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.

Examen de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (n° 2093) (M. Philippe Pradal, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires (n° 2076 rect.) (M. Henri Alfandari, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile (n° 2130) (M. Didier Lemaire, rapporteur) ;
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 (n° 2247) (M. Hervé Saulignac, rapporteur) ;
Nomination de rapporteurs sur :
- la proposition de loi de M. Yannick Chenevard visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (n° 1146) ;
- la proposition de loi de M. Olivier Serva et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire (n° 1640).

Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, Ministre des Armées.

Audition, à huis clos, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées, sur la contribution des armées à une nouvelle politique africaine de la France.

15h30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
-- M. Stéphane Voisin, vice-président de la Fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS)
-- M. François Richez, président, et M. François-Xavier Volot Delaunay, directeur aux affaires générales de la Fédération nationale de protection civile (FNPC)
-- M. Jean-François Sergent, président de la Fédération nationale de radioamateurs au service de la sécurité civile (FNRASEC)
-- M. Pierre Charzat, directeur délégué du secourisme, et M. Yann de Saint-Pol, administrateur et secouriste bénévole des Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte (OEHFOM) dit Ordre de Malte
17h30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
-- M. Christian Amiet, référent urgences du Secours catholique
-- M. Marc Sauvagnac, directeur général de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
-- M. Bernard Tourte, président du Spéléo secours français (SSF)
-- M. Jean Luc Buccino, président, Mme Marie-Christine Millet, secrétaire nationale, et M. Philippe Loubière, directeur des opérations de l'Union nationale des associations des secouristes et sauveteurs des groupes de la Poste et Orange (UNASS)
-- Mme Élodie Boileau, présidente, et Mme Julie Duchalais, vice-présidente de l'Association des volontaires internationaux en soutien opérationnel virtuel (VISOV)

Audition conjointe, à huis clos, avec la délégation française à l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), de Mme Anne-Claire Legendre, porte-parole, directrice de la communication et de la presse au Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la lutte informationnelle en Afrique;
Nomination d'un co-rapporteur pour la mission d'information "L'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?".

Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 (suite).