M. Emmanuel Pellerin

Renaissance

Hauts-de-Seine (9^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Nombre de résultats : 7

11 juin 2024

Question écrite n° 18664 de M. Emmanuel Pellerin

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : Demande de clarification du cadre légal des stagiaires en cabinet d'avocats

Question close sans réponse le 11 juin 2024
4 octobre 2023

Question au Gouvernement n° 1163 de M. Emmanuel Pellerin

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Question posée en séance
12 juillet 2023

Question au Gouvernement n° 1071 de M. Emmanuel Pellerin

Rubrique : politique sociale

Titre : Rôle des médiateurs

Question posée en séance
4 avril 2023

Question écrite n° 7037 de M. Emmanuel Pellerin

Rubrique : sports

Titre : Question sur les droits télévisuels dans le sport et décret de 2004

Réponse publiée le 11 juillet 2023
22 novembre 2022

Question écrite n° 3444 de M. Emmanuel Pellerin

Rubrique : taxis

Titre : Tarifs forfaitaires pour les courses des taxis parisiens

Réponse publiée le 12 septembre 2023
22 novembre 2022

Question écrite n° 3339 de M. Emmanuel Pellerin

Rubrique : industrie

Titre : Mise en place du guichet unique - INPI

Réponse publiée le 1er août 2023
18 octobre 2022

Question écrite n° 2390 de M. Emmanuel Pellerin

Rubrique : sécurité des biens et des personnes

Titre : Avenir des contrôles douaniers

Réponse publiée le 17 janvier 2023