Nombre de résultats : 9
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7 mai 2024Rubrique : maladiesTitre : Covid long pédiatriqueRéponse publiée le 15 mai 2024
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2 avril 2024Rubrique : enfantsTitre : Violences sexuelles sur les enfants handicapés placés en IMEQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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23 janvier 2024Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : Accès des personnes handicapées à des logements sociaux adaptésRéponse publiée le 31 janvier 2024
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9 janvier 2024Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : Accès des personnes en situation de handicap à un logement social adaptéQuestion posée en séance
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10 octobre 2023Rubrique : maladiesTitre : Covid long pédiatriqueRéponse publiée le 20 février 2024
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11 juillet 2023Rubrique : personnes handicapéesTitre : Aides pour les personnes handicapées engagées dans des associationsRéponse publiée le 24 octobre 2023
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28 mars 2023Rubrique : professions de santéTitre : Réforme du régime d'autorisation de l'installation de matériels médicaux lourdsRéponse publiée le 7 novembre 2023
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21 mars 2023Rubrique : crimes, délits et contraventionsTitre : Lutte contre l'insécurité et la délinquance à ParisRéponse publiée le 29 mars 2023
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26 octobre 2022Rubrique : impôts et taxesTitre : CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE DES ÉNERGÉTICIENSQuestion posée en séance