• 7 novembre 2023

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  Question écrite n° 12652 de M. Aurélien Saintoul

  Rubrique : armes

  Titre : Transferts d'armes vers Israël

  Réponse publiée le 20 février 2024
• 3 octobre 2023

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  Question écrite n° 11855 de M. Aurélien Saintoul

  Rubrique : personnes handicapées

  Titre : Traduction des manuels scolaires en braille

  Réponse publiée le 26 mars 2024
• 3 octobre 2023

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  Question écrite n° 11834 de M. Aurélien Saintoul

  Rubrique : maladies

  Titre : Douve du foie

  Réponse publiée le 19 décembre 2023
• 3 octobre 2023

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  Question écrite n° 11773 de M. Aurélien Saintoul

  Rubrique : étrangers

  Titre : Contrat d'engagement jeune MNA

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 3 octobre 2023

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  Question écrite n° 11760 de M. Aurélien Saintoul

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : Besoin de financement des restaurants universitaires

  Réponse publiée le 26 mars 2024
• 3 octobre 2023

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  Question écrite n° 11743 de M. Aurélien Saintoul

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Pompes à chaleur

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 3 octobre 2023

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  Question écrite n° 11704 de M. Aurélien Saintoul

  Rubrique : biodiversité

  Titre : Propagation de la fourmi de feu

  Réponse publiée le 24 octobre 2023
• 3 octobre 2023

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  Question écrite n° 11693 de M. Aurélien Saintoul

  Rubrique : armes

  Titre : Absence d'information sur l'importation d'armements en France

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 3 octobre 2023

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  Question écrite n° 11681 de M. Aurélien Saintoul

  Rubrique : animaux

  Titre : Abandons d'animaux en France

  Réponse publiée le 30 janvier 2024
• 26 septembre 2023

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  Question écrite n° 11604 de M. Aurélien Saintoul

  Rubrique : numérique

  Titre : Respect du RGPD par les constructeurs automobiles

  Question close sans réponse le 11 juin 2024