-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
- Présentation
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Première partie
- Seconde délibération
- Article 4 et état A (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 4 et état A (seconde délibération)
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
- Seconde partie
- Article 5 et état B
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Amendements nos 12, 93, 92, 96, 94, 95, 97 et 192
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 191, 194, 44, 17, 45, 46, 16, 27, 29, 193, 19, 18, 104, 30, 31, 48, 47, 40, 177, 181, 183, 196, 197, 199, 124, 150, 134, 33, 53, 71, 103, 204, 102, 1, 55, 146, 144, 57, 58, 145, 127, 128, 164, 165, 162, 60, 32, 21, 188, 207, 62, 22, 34, 64, 63, 65, 66, 67, 69, 72, 73, 68, 190, 24, 139, 178, 184, 122, 26, 77, 125, 84, 123, 189, 202, 186, 195, 117, 133, 20, 120 et 90
- Article 6 et état C
- Article 7 et état D
- Article 8
- Amendement no 13
- Article 9
- Amendement no 14
- Article 10
- Amendements nos 113, 147, 148, 149 et 161
- Article 5 et état B
- Seconde délibération
- Article liminaire (seconde délibération)
- Amendement no 2
- Article 4 et état A (seconde délibération)
- Amendement no 3
- Article liminaire (seconde délibération)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Tempêtes Ciaran et Domingos
- 2. Questions au Gouvernement
- Situation au Proche-Orient
- Remboursement des prêts garantis par l’État
- Tempête Ciaran
- Tempête Ciaran
- Situation à Gaza
- Tempête Ciaran
- Lutte contre l’antisémitisme
- Tempêtes Ciaran et Domingos
- Rénovation des logements
- Journée nationale de lutte contre le harcèlement scolaire
- Procès du ministre de la justice
- Plan Loup
- Égalité salariale
- Lutte contre l’islamisme radical
- Soutien aux TPE et aux PME de La Réunion
- Lutte contre l’antisémitisme
- Hébergement d’urgence
- Égalité salariale
- Difficultés des agriculteurs
- Revalorisation du régime spécifique d’approvisionnement en outre-mer
- Fonds spécial pour les outre-mer
- Laïcité dans le sport
- Étudiants ultramarins en métropole
- Comité interministériel des villes
- Lutte contre le trafic de drogue dans les territoires
- Éducation à la vie affective et sexuelle
- Filet de sécurité anti-inflation pour les communes
- Situation de la nuciculture
- 3. Projet de loi de finances pour 2024
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bryan Masson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier (LIOT)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- Mme Caroline Colombier (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- Mme Anna Pic (SOC)
- M. Loïc Kervran (HOR)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État
- Mission Défense (état B)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (suite)
- Mission Défense (état B) (suite)
- Amendement no 3933
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendement no 3804
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1259, 2867, 1260, 2557, 3805 et 4009
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 4005, 3070, 3808, 3072, 3074, 3114, 2704, 1256 et 1981
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1992, 3856, 3905, 2706, 2707, 1987, 1255, 3850, 4015, 1261, 954, 993 et 3873
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 1984
- Rappel au règlement
- Mission Défense (état B) (suite)
- Amendement no 2814
- Suspension et reprise de la séance
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 10 bis A
- Article 10 bis B
- Amendements nos 1047
- Sous-amendements nos 1122, 1120, 1084 et 1101
- Article 10 bis
- Après l’article 10 bis
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 691
- Article 12
- Amendements nos616, 692
- Article 13
- Article 14
- Avant l’article 15
- Amendements nos 827 et 1009
- M. Denis Masséglia, rapporteur de la commission spéciale
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 15 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Soutenir les femmes qui souffrent d’endométriose
- 2. Suppression des allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge,
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 17 (appelé par priorité - suite)
- Après l’article 17 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 729
- Article 18 (appelé par priorité)
- Article 7
- M. Jean-François Coulomme
- M. Philippe Latombe
- Amendements nos 110 et 767
- Mme Anne Le Hénanff, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 1121 rectifié
- Sous-amendement nos 1127, 1135, 1130, 1133
- Amendements nos 766, 765, 628, 553, 822, 1004, 1005, 591, 592, 593, 631, 424 et 783, 115
- Article 7 bis
- M. Michel Castellani
- M. Olivier Marleix
- Amendements nos 112 et 839
- Article 8
- M. Olivier Marleix
- Amendements nos 1050, 1049 et 594
- Article 9
- Article 10
- Avant l’article 10 bis A
- Amendement no 1076
- Article 10 bis A
- Amendements nos 1138
- Sous-amendements nos 1141, 1142, 1148, 1154, 1144, 1147, 1153, 1156, 1159, 1152, 1139, 1160, 1143, 1145, 1155, 1158 et 1161
- Amendements nos 660, 640, 641, 872, 531, 552, 642 et 128, 541, 560, 635, 1007
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 1773
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 252
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Sous-amendement no 1902
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 706
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 708, 1682, 763, 923, 248 et 1548
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 14, 130, 820, 928, 1622, 729, 660, 1647, 1183, 1360, 1691, 937, 82, 783, 908, 1031, 1629, 780, 244, 303, 223, 837, 1583, 1585, 1272, 167, 809 rectifié, 1648, 358, 1792, 233, 1586, 99, 210, 211, 1587, 790, 791, 1285, 1588, 1623 rectifié, 1649, 1650, 1651, 1652, 1653, 1654, 1655, 1656, 1657, 662, 237, 922, 1081, 1737, 240, 1636, 825, 187, 212, 1019, 794, 1602, 1553, 1621, 1719, 1812 et 1153
- Rappels au règlement
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Plein emploi
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendement no 1619
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Amendements nos 1108, 1540, 1489, 270, 1107, 1532, 726, 1533, 533, 909, 1658, 1537, 1538, 1539, 730, 1534, 1486, 1111, 603, 1597, 833, 935, 1109, 1297, 1535, 523, 850, 1110, 1536, 885, 289, 923, 1660, 1659, 1620 rectifié, 1487, 736, 734 et 735
- Après l’article 7
- Avant l’article 8
- Amendements nos 37 et 1425
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Article 8
- M. Christophe Bentz
- Amendements nos 537, 899, 10, 284, 397, 819, 1621 rectifié, 9, 805, 198, 333, 677, 1460, 706, 11, 379, 508, 848, 1622, 1490, 45, 150, 395, 678, 12, 1529, 323, 346, 702, 898, 1623, 830, 370, 1530, 534, 8, 607, 1426, 1298, 765, 1120, 1491 et 1427
- M. Bruno Millienne, président de la commission spéciale
- Amendements nos 1118, 1119, 1117 et 202
- Après l’article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Article 9
- Mme Alma Dufour
- Mme Christelle Petex-Levet
- M. Charles Fournier
- M. Hubert Wulfranc
- Amendements nos 473, 538, 152, 469, 344, 190, 918, 1312, 1265, 64, 716, 838, 1604, 779, 824, 1428, 781, 825, 826, 960, 987, 1124, 1496, 1579, 1592, 1127, 780, 2, 324, 271, 159, 172, 402, 723, 1406, 474, 274, 1628, 1493, 275, 477, 272, 919, 1601, 609, 1443, 273, 207 et 1126
- Article 7 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (11e circonscription)
| Mandat en cours