Audition, ouverte à la presse de Mme Patricia Mirallès, Secrétaire d'État chargée des Anciens combattants et de la Mémoire auprès du ministre des Armées, sur la défense globale.

Audition, à huis clos, de M. Jean-Louis Martineau, adjoint au Coordinateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme, pour un point sur la menace terroriste.

Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Jean-François de Manheulle, adjoint au directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises au Ministère de l'intérieur et des outre-mer, du général Joseph Dupré La Tour, commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et du lieutenant-colonel Jean-Paul Bosland, président de la fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, sur la défense globale.

Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Fesneau, ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, sur le rôle de son ministère en matière de défense globale et de souveraineté alimentaire.

Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, Ministre des Armées.

Examen de la proposition de loi visant à renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal (n° 1964) (M. Frédéric Zgainski, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille (n° 1961) (Mme Perrine Goulet, rapporteure) ;
Nomination de rapporteurs sur :
- la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière (n° 1751) ;
- la proposition de loi visant à allonger la durée de l'ordonnance de protection et à créer l'ordonnance provisoire de protection immédiate (n° 1970) ;
- la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (n° 1959) ;
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires (n° 1713) ;
- le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires (n° 2014).

Table ronde, ouverte à la presse, sur les enjeux de la démilitarisation de la politique africaine de la France, avec la participation de M. Alain Antil, directeur du Centre Afrique Subsaharienne de l'Ifri, M. Abdennour Benantar, Maître de conférences à l'Université Paris 8 et Mme Sonia Le Gouriellec, Maître de conférences en Science politique à l'Université Catholique de Lille.

Audition, ouverte à la presse, de M. Achille Mbembe, professeur d'histoire et de sciences politiques à l'université du Witwatersrand à Johannesburg et directeur de la Fondation de l'innovation pour la démocratie ;
Nomination de rapporteurs pour cinq missions d'information.

Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 (suite).

- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024.
Examen pour avis et vote sur les crédits :
• de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis)
• de la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis) ;
- Soutien et logistique interarmées (M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Marine (M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Air (M. Frank Giletti, rapporteur pour avis) ;
- Équipement des forces – Dissuasion (M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis) ;
• de la mission « Sécurités », « Gendarmerie nationale » (M. Jean-Pierre Cubertafon, rapporteur pour avis).