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- 1. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement national pour l'environnement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services (n° 2388) (vote solennel)
- 3. Restitution des têtes maories (n° 2447) (vote solennel)
- 4. Création des maisons d'assistants maternels (n° 2445) (vote solennel)
- 5. Recherches impliquant la personne humaine (deuxième lecture) (n° 2444) (vote solennel)
- 6. Engagement national pour l'environnement (n° 2449)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2010
- 4. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 5. Rappel au Règlement
- 6. LOPPSI
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur la conférence de Copenhague et débat sur cette déclaration
- 2. Simplification et amélioration de la qualité du droit (Suite de la discussion d'une proposition de loi) (n° 2095)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Grand Paris (Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d'un projet de loi) (n° 2068)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. décès d'un député
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement d'un député décédé
- 4. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (suite)
- 4. Régulation des transports ferroviaires (CMP)
- 5. Projet de loi de finances pour 2010 - seconde partie (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Indre (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)