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Réponse publiée le 8 juin 2010
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24 juin 2008Rubrique : enseignement : personnelTitre : contractuelsRéponse publiée le 19 août 2008
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24 juin 2008Rubrique : automobiles et cyclesTitre : réglementationRéponse publiée le 1er décembre 2009
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24 juin 2008Rubrique : transports ferroviairesTitre : TGVRéponse publiée le 25 juin 2008
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17 juin 2008Rubrique : prestations familialesTitre : allocations familialesRéponse publiée le 13 janvier 2009
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17 juin 2008Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : frais de cureRéponse publiée le 7 octobre 2008
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17 juin 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : revendicationsRéponse publiée le 12 août 2008
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7 février 2008Rubrique : commerce et artisanatTitre : grande distributionQuestion posée en séance
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15 janvier 2008Rubrique : agricultureTitre : prime herbagère agroenvironnementaleRéponse publiée le 26 février 2008
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8 janvier 2008Rubrique : voirieTitre : autoroutesRéponse publiée le 9 janvier 2008