Mme Martine Froger

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Ariège (1^re circonscription) | Mandat en cours

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21 novembre 2023

Question écrite n° 12986 de Mme Martine Froger

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : CPER 2023-2027 et aménagement de la route nationale 20 en Ariège

Question close sans réponse le 11 juin 2024
21 novembre 2023

Question orale sans débat n° 411 de Mme Martine Froger

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : CPER 2023-2027 et aménagement de la route nationale 20 en Ariège

Réponse publiée le 29 novembre 2023
1er novembre 2023

Question au Gouvernement n° 1281 de Mme Martine Froger

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : Zonage France ruralité revitalisation

Question posée en séance
19 juillet 2023

Question au Gouvernement n° 1100 de Mme Martine Froger

Rubrique : médecine

Titre : DÉSERTIFICATION MÉDICALE

Question posée en séance
6 juin 2023

Question écrite n° 8628 de Mme Martine Froger

Rubrique : fin de vie et soins palliatifs

Titre : Absence de données d'évalutation de la loi « Clayes-Leonetti » sur la fin de vie

Question close sans réponse le 11 juin 2024
16 mai 2023

Question écrite n° 7964 de Mme Martine Froger

Rubrique : enseignement

Titre : Revalorisation salariale des travailleurs handicapés de l'éducation nationale

Réponse publiée le 28 novembre 2023
16 mai 2023

Question écrite n° 7930 de Mme Martine Froger

Rubrique : déchets

Titre : Consigne pour recyclage des bouteilles plastiques

Réponse publiée le 24 octobre 2023

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