Mme Marie-Françoise Clergeau

Socialiste, écologiste et républicain
Loire-Atlantique (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (008e)
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    • 1. Mobilisation du foncier public en faveur du logement (n° 200) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (002e)
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    • 1. Création des emplois d'avenir (n° 148) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (111e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Débat sur les performances des politiques sociales en Europe
    • 3. Ordre du jour
  • (107e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Don d'heures de réduction de temps de travail ou de récupération à un parent d'un enfant gravement malade (n° 4179)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (078e)
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    • 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
    • 2. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen
    • 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration (suite)
    • 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Vote solennel) (n° 3952)
    • 5. Responsabilité civile et pénale du Président de la République (Vote solennel) (n° 3817)
    • 6. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (n° 3522)
    • 7. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Clôture du scrutin)
    • 8. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
    • 9. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Proclamation des résultats)
    • 10. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
    • 11. Rénovation du réseau express régional d'Île-de-France (n° 4015)
    • 12. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (069e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Modification de l'ordre du jour
    • 3. Rémunération pour copie privée (vote solennel) (n° 3953)
    • 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 4007)
    • 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3952)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (064e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Indemnisation des victimes d'accidents du travail (Vote solennel) (n° 3792)
    • 3. Allongement des congés exceptionnels lors du décès de parents proches (Vote solennel) (n° 3923)
    • 4. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (nouvelle lecture) (suite) (n° 3964)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (062e)
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    • 1. Questions au Gouvernement.
    • 2. Démission d'un député
    • 3. Fixation de l'ordre du jour
    • 4. Sécurité du transport aérien civil (Vote solennel) (n° 2673)
    • 5. Délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse (Vote solennel) (n° 3794)
    • 6. Lutte contre la précarité professionnelle des femmes (Vote solennel) (n° 3795)
    • 7. Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (Nouvelle lecture) (suite) (n° 3933)
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (063e)
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    • 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale (Nouvelle lecture) (suite) (n° 3933)
    • 2. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (Nouvelle lecture) (n° 3964)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (033e)
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    • 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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