Table ronde sur le délaissement parental réunissant Mme Geneviève Miral, présidente de l'association Enfance et famille d'adoption, Mme Anne Oui, chargée de mission à l'Observatoire national de l'enfance en danger, M. Roland Willocq, premier vice président de la Fédération nationale des associations départementales d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'État (ADEPAPE), Mme Françoise Volot, directrice adjointe d'enfance famille au Conseil général du Val d'Oise, M. Serge Azema, directeur général de l'association Rayon de soleil à Cannes
Audition de Mme Sylvie Schlanger, directrice adjointe du cabinet de Mme la secrétaire d'État chargée de la famille, de Mme Catherine Loussaif, conseillère technique au sein de ce même cabinet, et de Mme Linda Cambon, conseillère technique auprès de Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

Projet de loi de finances pour 2012 :
Avis sur les crédits de la mission Santé
Amendements examinés par la commission
Amendements examinés par la commission
Amendements examinés par la commission
Amendements examinés par la commission
Présences en

Projet de loi de finances pour 2012 :
Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi (et articles 62 et 63) :
• Emploi (M. Arnaud Richard, rapporteur pour avis)
• Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (suite) (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Martine Pinville, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission (cf. compte rendu n° 04)
Présences en réunion

Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (suite) (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Martine Pinville, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission (cf. compte rendu n° 04)
Information relative à la Commission
Présences en réunion

Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (suite) (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Martine Pinville, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission (cf. compte rendu n° 04)
Présences en réunion

Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Martine Pinville, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Examen pour avis de la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (n° 3706) (articles 28 à 49 et 91) (M. Dominique Dord, rapporteur)
Informations relatives à la Commission
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n° 3714)
Informations relatives à la commission
Présences en réunion

Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les agences sanitaires (M. Yves Bur, rapporteur)