• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 77344 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : motos

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76278 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : Union européenne

  Titre : directives

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76138 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76130 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76114 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : transports par eau

  Titre : ports

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75841 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75643 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : télécommunications

  Titre : appels d'urgence

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74209 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74160 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Question sans réponse
• 30 août 2005

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  Question écrite n° 72601 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides opératoires

  Question sans réponse